Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6163b52a1669d540ac7baa53
11 juin 2010
11 juin 2010
- le jugement du 31 mars 2003 avait définitivement statué sur les responsabilités entre M [E], la société RDI, et la société BROCHARD ET GAUDICHET - rejeté les demandes de la société BROCHARD et GAUDICHET
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777bf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AJILINK [K] [T] prise en la personne de Maître [W] [T] en qualité d'administrateur provisoire de la SAS ACTIUM GROUPE et de la SAS ACTIUM TP représentant : Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c3
24 avril 2025
24 avril 2025
Par lettre du 6 avril 2021, la société Brodard et Taupin a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c99
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Par suite, la SCP BROCHARD-BARON conclut au débouté des Epoux Z...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55083
25 juillet 2023
25 juillet 2023
G & Y Représentant : Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886be
29 septembre 2006
29 septembre 2006
BROUARD & DAUDE-BROUARD agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la Société DELTA IMAGE SA demeurant ... représentée par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour ayant
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603702370c57ad9d1aa104fc
25 juin 2015
25 juin 2015
Selon ses conclusions du 12 mai 2014, la SCM BROUARD ET ASSOCIES sollicite la confirmation du jugement.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a4359
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
65a62c05448a370008a720a6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
que l'avis technique du 16 décembre 2019 et le rapport d'expertise judiciaire soient pris en compte alors qu'ils ne sont pas contradictoires ; en effet n'étant pas partie au litige entre la société Brocard
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01379_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés les 29 avril 2020, 25 janvier 2021 et 8 février 2022, M. et Mme B, représentés par la Selarl Brocard avocats, demandent à la cour
Source officielleChambre 3 A
6524ea100188778318399663
9 octobre 2023
9 octobre 2023
BROCHARD RENOVATION [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Harold CHARPENTIER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb19a0de54ff609f810c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368868c0355000835f50d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01688_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Brocard pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d09c25a97f0381f4b78
8 janvier 2015
8 janvier 2015
Les Cledelles, représentée par la SCP Brouard-Daude es qualité, la SCP Brouard-Daude personnellement, Monsieur [L] [W] et la société Financo.
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BROUARD EXPANSION APEXAJ C/ S.A. HSBC CONTINENTAL EUROPE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
6979f07bcdc6046d47f7e6ff
27 janvier 2026
27 janvier 2026
au Greffe sous le N° RG 25/01574 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E6PJ dans une instance entre les parties suivantes : Madame [Z] [M] demeurant : [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Estelle BROCARD
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bf8
27 novembre 2001
27 novembre 2001
BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d74
27 novembre 2001
27 novembre 2001
BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04177_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2022, Mme B, représentée par Me Brocard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 septembre 2021 par lequel le tribunal
Source officiellePage 2 sur 104