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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6162a73df901d4f689722e34
14 avril 2011
14 avril 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01603_20220527
27 mai 2022
27 mai 2022
Par un mémoire enregistré le 26 avril 2022, la compagnie Brussels Airlines déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635d
4 mars 2002
4 mars 2002
DICO C / BRUCELLE C/ une décision rendue par le 18 Juillet 2000 par le Tribunal de Commerce de CHARLEVILLE-MEZIERES ARRET DU 04 MARS 2002 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle11e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b93
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6033c3a188df6e7647b2935f
4 avril 2017
4 avril 2017
Madame Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
615e0d1ac25a97f0381f4bbc
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Frédérique BRUEL, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a55
15 janvier 1998
15 janvier 1998
La société GROUP JOSI a soulevé l'incompétence de la juridiction saisie au profit du Tribunal de Commerce de BRUXELLES, lieu de son siège social, en se prévalant d'une part, de la convention de BRUXELLES
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01244_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Par suite, les conclusions à fin d’injonction présentées par la société Flexol Brusle doivent être rejetées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb5823e6dd0f8bf80a8
21 avril 2023
21 avril 2023
Par ordonnance contradictoire du 8 juillet 2022, le juge des référés a : dit n'y avoir lieu à référé sur l'ensemble des demandes de la société Brudel ; condamné la société Brudel à payer à la société
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680c
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Il m'a dit qu'il avait besoin de ce devis pour que la SCR BRUNEL puisse faire des travaux. Je ne sais pas si ces travaux étaient déjà faits ou s'ils allaient être faits.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89732
7 mai 2007
7 mai 2007
L'appel interjeté par la société Capital d'Amérique CDPQ Inc. est pendant devant la Cour d'appel de Bruxelles.
Source officielle2e Chambre
61629f7235a5d4e0c2ddc9cd
21 février 2013
21 février 2013
ses dernières écritures la Convention de Bruxelles originelle.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00240_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2023, la commune de Briel-sur-Barse a produit des observations.
Source officielle11e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a13e
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a13f
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61625105929f6bffa995b416
6 février 2014
6 février 2014
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BRUEL
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00495_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le parc naturel régional du Vexin français, la commune de Brueil-en-Vexin, la commune de Sailly et la commune de Fontenay-Saint-Père ont
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635b718db201587f74be0122
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La société Brel n'a pas conclu sur ce point.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00496_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association vexinoise de lutte contre les carrières cimentières, l'association des amis de Brueil-en-Vexin et l'association des amis
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b16
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Les anciens propriétaires, sollicités par M. et Mme [L], ont fait intervenir la Société par Actions Simplifiées Etablissements Brel (la SAS Etablissements Brel) pour la réfection du toit terrasse et une
Source officiellePage 2 sur 259