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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
66a099142be3e083f4fad580
23 juillet 2024
23 juillet 2024
représentée par son président, la Société HOLDING RD FINANCE, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de REIMS sous le n° 444 093 009, dont le siège est sis [Adresse 4] Représentée par Me Carlos
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c2
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJC7 S.E.L.A.R.L. AMANDINE RIQUELMEc/S.C
6684eb17a0de54ff609f80e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
200000,00 euros, ayant son siège social sis [Adresse 3], nommée à cette fonction par jugement du tribunal de commerce de REIMS en date du 21 septembre 2021, domiciliée [Adresse 2], Représentée par Me Carlos
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df8024d
10 mai 2022
10 mai 2022
BLANCHISSERIE DU NORD EST [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître TIRY avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38be633183e2ee17c45
4 octobre 2022
4 octobre 2022
EXPRO, JCP de REIMS Madame [R] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.A.
Source officielle6e chambre
5fca8c041d26a87e3ef72d20
10 septembre 2020
10 septembre 2020
[R], sa carrière s'est déroulée de la façon suivante : il a obtenu un BEP de mécanicien monteur et un CAP de tourneur en 1976.
Source officielleChambre 1-2
6532197d9e4ea48318f5a91b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[D] [T], expert, a rendu un rapport relatif à la sécurisation de l'extrémité Nord du chemin des plâtrières par remblayage du gour des carrioles et de son versant Nord.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38c
11 mars 2008
11 mars 2008
IV : SUR LE PRÉJUDICE DE L'ENFANT MATHIEU A... : Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Monsieur Carlos Y... ... représentés par Me Paul DARVES BORNOZ, avocat au barreau d'ANNECY Monsieur Emmanuel Z... ... Monsieur Mustapha A... ... Madame Corinne B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c0
11 mars 2008
11 mars 2008
IV : SUR LE PRÉJUDICE DE L'ENFANT MATHIEU Q... Y... : Attendu que M. Juan X... Y..., ès-qualités de représentant légal de son fils mineur Mathieu Q...
Source officielle1re chambre 1re section
5fdae0354035f573357081fe
14 mai 2019
14 mai 2019
dans l'aviation civile, pour un emploi de non-navigant et celui prenant la décision de poursuivre sa carrière de navigant.
Source officielle2ème chambre
68ef2a771643bddf8ff84d81
14 octobre 2025
14 octobre 2025
REMALEV Grosse délivrée le à Me Patricia CARRIO, Me Emmanuelle ASTIE CONFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD2H S.A.R.L. FIORENTINI FRANCEc/S.A
63c8ef3cdc5b777c909930e7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ACTION MULTI SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d73409cdc6046d479a07e8
8 avril 2026
8 avril 2026
La société Carrière de [Localité 2] grande [Localité 3] (« la société CGA ») a pour activité l'exploitation sous toutes ses formes de carrières de toutes natures, la vente de matériaux extraits et concassés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FDEB S.A.S. RESIDENCE STELLA MULHOUSEc/S.A
6272196f228a02057de67645
3 mai 2022
3 mai 2022
LUSTRAL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame
Source officielle8e Chambre B
6032dd3515c1365180ff3b34
16 novembre 2017
16 novembre 2017
ARCHITEC, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Nadège DE CARLO
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f60d
26 avril 2024
26 avril 2024
Ayant pour avocat plaidant Me Carlo RICCI, de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de Chartres. INTIMÉE S.C.I.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69ef1f68cdc6046d47b05646
23 avril 2026
23 avril 2026
[K], le juge des contentieux de la protection en matière de surendettement du tribunal judiciaire de Bergerac par jugement du 14 octobre 2025 a dit que M.
Source officielleChambre commerciale
6926c9c777bf00d0f5ec9a46
25 novembre 2025
25 novembre 2025
CARRIERES ET MATERIAUX SUD EST - CMSE venant aux droits de la société MONTPELLIER BETON [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Georges INQUIMBERT de la SCP CHRISTOL I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
né le 04 Septembre 1953 à ABBEVILLE (80100) de nationalité Française ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS, Me Carlo
Source officiellePage 2 sur 4