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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
La SAS CALL EXPERT - CALL - est un spécialiste des centres de contacts à savoir la mise en oeuvre de l'hébergement, et d'exploitation de systèmes de contrats complexes.
Source officielleAvis
CADA:20202773
31 décembre 2020
31 décembre 2020
demande de copie des extraits des procès-verbaux des commissions administratives paritaires locale et nationale liés à l'étude de son dossier en vue d'une nomination au grade de major de police : 1) CAPL
Source officielle9e Chambre C
603745b32ee71c23e62753f5
24 avril 2015
24 avril 2015
MEDI CALL aux dépens
Source officielle1ère Chambre
63d0d5be81a7b805de12b5e8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LORRAINE CALL CENTER représentée par son représentant légal.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68f07d98bfd83326c7063729
15 octobre 2025
15 octobre 2025
CALL IT [Localité 5] YOUR NAME aux dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0c83c25a97f0381f4a8e
13 novembre 2014
13 novembre 2014
caractère collectif de l'installation (différence entre la facturation du bailleur et les indications du compteur individuel posé dans l'appartement, frais exposés par la location d'un compteur de calories
Source officielleChambre Commerciale
6163773cf6919f4eda2c38d9
17 février 2011
17 février 2011
CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 1
67947fc58ab253a8400fb16f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le 10 novembre 2021, la société VT Call Midi-Pyrénées a renouvelé la période d'essai de M. [W]. Par lettre du 6 décembre 2021, la société VT Call Midi-Pyrénées a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87678
2 février 2005
2 février 2005
CALL que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848efe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
pendant que le cable était débranché.
Source officielle1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033d9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La société Net Call, régulièrement assignée, n'était ni présente ni représentée.
Source officielleChambre 3-3
680b1f934d571f8833669214
24 avril 2025
24 avril 2025
ASSURE DIRECT C/ Société OCEAN CALL GROUP Société OCEAN CALL LTD Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Françoise BOULAN Me Thimothée JOLY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6a113786cdc6046d47a64c45
22 mai 2026
22 mai 2026
électrique aérien traversant la propriété de M. et Mme [C] ; qu'il y a lieu de confirmer le jugement qui condamne les consorts [Q] à supprimer ce câble ; 2 - Sur l'appel incident de M. et Mme [C]
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163c2c51a5f0a71dc3c91ee
17 septembre 2010
17 septembre 2010
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/25047 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Décembre 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008083964 APPELANTE S.A.S CALL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6538b3507ffc2c8318edfec3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CRM 80 CRM 80 précédemment dénommée Intra Call Center, Vu l'acte de constitution en date du 17 avril 2023 par lequel S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8694781dc057dee7c12
11 mai 2022
11 mai 2022
de BOBIGNY - RG n° 17/03566 APPELANTE Madame [R] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jonathan BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 INTIMEES Société CALL
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00782_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Call of Cars 13 est transmis au tribunal administratif de Marseille.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8674781dc057dee7c0e
11 mai 2022
11 mai 2022
Localité 6] Représentée par Me Jonathan BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 INTIMEES SELARL [G] [R] es qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société CALL
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2002c/Monsieur X
6253c8dbbd3db21cbdd8670c
27 septembre 2002
27 septembre 2002
CALL LAURENT CERRER, le 21 Janvier 2002, Monsieur X... Y..., le 21 Janvier 2002, M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2002, contre Monsieur X... Y..., S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68e8949bd8f6cc6d55dd3eba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Comme vous le savez, pour des raisons de sécurité, il est important de séparer les câbles de courant fort et les câbles de courant faible dans des chemins de câbles (goulottes) différents.
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