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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
30 mai 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/06092 SAS METRO CASH & CARRY C/ [Z] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 11 Juillet 2013
Source officielleChambre 4-1
6341138b58bc223e2e3f0866
7 octobre 2022
7 octobre 2022
De même, la SAS METRO CASH & CARRY FRANCE ne justifie pas que le règlement intérieur et son annexe ont été communiqués à l'inspecteur du travail.
Source officielleSécurité sociale
6163920dc171f9a1fe14c663
16 novembre 2010
16 novembre 2010
METRO CASH et CARRY FRANCE.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03607_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un jugement n° 1901134 du 18 juin 2021, le tribunal administratif de Toulon a rejeté la requête de la commune de Carcès.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d030
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Il convient de prendre acte de l'accord des parties pour l'attribution préférentielle de l'immeuble de Carry-le-Rouet.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01024_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Carry Diligent Limousine Services a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge, en droits
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c65
11 mars 2004
11 mars 2004
A... 02/00208 AFFAIRE : SAS METRO CASH AND CARRY FRANCE venant aux droits de la SARL METRO CENTRALE D'ACHAT et des Huit Stés METRO LIBRE SERVICE DE GROS C/ THE TIMBERLAND COMPANY S.A.S E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0d
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Le jugement a été notifié à la sas METRO CASH and CARRY, le 20 décembre 2010 et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f64
23 février 2016
23 février 2016
Il suit de là que la société Metro Cash and Carry France doit être déboutée de sa demande d'expertise.
Source officielleChambre 1-2
5fdbc5bd225abda4c812ba9b
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Robert X... et Mme Catherine X... née Y... sont propriétaires des parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Carry-Le-Rouet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ad
18 mars 2008
18 mars 2008
d'avoir à CARLY, le jeudi 4 mai 2006, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, menacé de mort, Mademoiselle D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca17
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Elle indique que le préjudice de la CARCD du fait de l'accident dont Monsieur Y... a été victime s'établit à la somme de 1. 121. 882. 47 €.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02640_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
déficitaire de l'exercice clos en 2013 de la SAS Tregoat au montant de 1 341 946 euros, par son article 2, lui a accordé le remboursement d'un montant de 333 333 euros correspondant à la créance de carry-back
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
La tranche du disque porte les mentions "VOICE LIKE", "MARIAH CAREY", "by Rosa Robyx", "MARK 185".
Source officielle1ere Chambre Section 1
63cf84aca6687f7c904cbb71
17 janvier 2023
17 janvier 2023
EPE [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b7
15 février 2008
15 février 2008
R.G : 07/00592 Décision attaquée : du 08 mars 2007 Origine : conseil de prud'hommes de BOURGES Société METRO CASH ET CARRY FRANCE C/ M. Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d7
10 mars 2003
10 mars 2003
C/ SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CARRY-LE-ROUET DITE SDTC "LE CASINO" Grosse délivrée le: à : (Réf. dossier)03 10bonu COMPOSITION LORS DES DÉBATS: A l'audience publique du 03 Février 2003
Source officielle3ème chambre
650bdf5bbeee0f8318b975a6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
tribunal de commerce de Toulouse du 06/02/2023 INTIMÉE Mutuelle SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02464_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
H B et Héléna Mariah Carey Ban en qualité de membres de famille de réfugié.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86038
11 février 2002
11 février 2002
contradictoire DEMANDEUR EN INTERPRETATION SARL A Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA DEFENDEUR EN INTERPRETATION SCI B Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Ayant pour avocat Maître CARCY
Source officiellePage 2 sur 13