AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f9
17 juin 2014
17 juin 2014
01401 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS, Section Industrie, chambre 4, RG no 10/ 14011 APPELANTE Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a294
15 mai 2006
15 mai 2006
D APPELANT (demandeur à la déclaration de saisine de la Cour) Monsieur François X... ...REYKJAVIK ISLANDE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Marie Noelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f6025b1c1a56b8e1651f81
8 avril 2025
8 avril 2025
en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 11-21-0014 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 30 Mai 2023 Appelant : Monsieur [E] [Y] [L], représenté par Me Thierry
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d373733
11 janvier 2018
11 janvier 2018
ME [X] 5/ Maître [F] [X], ès qualité de mandataire judiciaire de la Société THERM-ELEC en remplacement de Maître [J] [H] [Adresse 6] [Adresse 4] INTIME 6/ SARL THERM-ELEC, société en liquidation
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31cd71dfcd8318201798
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 22/02926 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VN6Q Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 06 Juillet 2023 Nous, Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e455858
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ou inexécution Décision attaquée : n° 23/00842 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 16 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [E] [F] [J] [T], représentant : Me Caroline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6594b1ab082ae60008c45799
2 janvier 2024
2 janvier 2024
attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SOISSONS en date du 25 Janvier 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00032 APPELANTE Mme [B] [V] Représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
19 juillet 2017
RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 44 / 2017 No RG : 17/00909 Monsieur Thierry X... C/ S.A.S.
Source officielleChambre 2-4
67061e03fde28ee420710f1b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté par Me Dominique HOUEL-TAINGUY de l'ASSOCIATION MARTIN- SANTI AGNES / HOUEL-TAINGUY DOMINIQUE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Monsieur [W], [K], [S] [G] représenté Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c159
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Caroline Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03f
26 mai 2011
26 mai 2011
2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 00859 Jugement (No 06/ 11207) rendu le 21 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Caroline
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455860
11 juillet 2024
11 juillet 2024
gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Agnès LASKAR, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0710 Intimé : Monsieur [O] [L], représentant : Me Caroline
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104480821d9a1906fc31
24 juillet 2025
24 juillet 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 25/01933 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIYR Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 24 Juillet 2025 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-5
6864bde0cf476b3ae025848d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE DESISTEMENT N° RG 24/01615 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WRMR Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 01 Juillet 2025 Thierry
Source officielleChambre sociale
64534c8e37f394d0f8f66547
2 mai 2023
2 mai 2023
[O] [W] né le 23 Novembre 1988 à [Localité 1] assisté de Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AJACCIO
Source officielle1ère Chambre A
5fdbde3682ffb4bd57698dd5
22 janvier 2019
22 janvier 2019
CHICLET, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8514d
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Il demande enfin acte de ce qu'il s'engage à assumer le coût des études de CAROLINE.
Source officielleChambre sociale 4-5
6878840763001e49f9f269d9
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02970 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEY6 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 16 Juillet 2025 Thierry
Source officielle18e Chambre
6035b5adb8c7ee1d4ef5175f
11 mars 2016
11 mars 2016
Rôle N° 15/08877 SOCIETE MARSEILLE DE CREDIT C/ [F] [T] Grosse délivrée le : à : Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Dominique X..., depuis décédé, son épouse, Mme Caroline Y..., Mme Adélaïde X... et M.
Source officiellePage 2 sur 45