Le jugement a été notifié à la sas METRO CASH and CARRY, le 20 décembre 2010 et à M.

, membre de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE PARTIE INTERVENANTE : S.A.S.

déclaration d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 2 juin 2026 effectuées par le parquet: - à Me Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Suivant procès-verbal de constat d'huissier de justice du 17 juin 2021, la SCI JP & DD a fait constater l'existence de désordres et malfaçons affectant le mur séparatif de propriété et la terrasse carrelée

2024/ 49 Rôle N° RG 23/02387 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZHK [R] [O] C/ [J] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann CRESPIN Me Lionel CARLES

Carole, née le 07 Février 1991 à Eseka (CAMEROUN),- X...

magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Marie-Sygne Bunot-rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

23/07128 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLLE5 [O] [M] C/ [F] [K] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Lionel CARLES

d'un appel que Carole X...venait de recevoir de l'accueil.

BOYER, greffier avons entendu -Mirka Carol X...

PAUZIE Carol X...

< 30 octobre 2012 par Mme Carole Y...et M.

X...vis-à-vis des biens indivis, attribuer le lot no2au bénéfice de Madame Carole X....

APPELANTE : Madame Carole X...

Taxes ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 19 JUIN 2018 N°2018 / 241 Rôle N° RG 17/10773 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAVDL Carole X... épouse Y...