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434 résultats pour « Catelan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23TL01666_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Vigo, représentant la société Jardin Catalan.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00318_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

à 128, 130 et 131, situées chemin de la Castellane sur le territoire de la commune d’Ollioules.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00600_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Laboratoire du Catalan et Mme D E ont demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner la Nouvelle-Calédonie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362b

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

et leur assureur réciproque conformément au partage opéré, - La SARL Coordination Catalane est fondée à être relevée et garantie par Monsieur X..., la SA ASTEN et la SARL Coordination Catalane et leur

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00598_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Laboratoire du Catalan a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2021 par

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb23002316e0ca84905c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par exploit d'huissier délivré le 16 mai 2019, la compagnie d'assurances Macif a fait assigner la Société Mutualiste Union Technique Mutualiste La Catalane, assureur de la Clinique Mutualiste Catalane,

Source officielle
CA

Référés

697dc493cdc6046d475e8ac3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ELECTRICITE SOLEIL CATALAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] et S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01729_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉCIDE: Article 1er : La requête de la société Vincoeur Catalan est rejetée.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL03476_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Société de distribution catalane a demandé au tribunal administratif de Montpellier de prononcer

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c20ca9bf263790307ac

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

LES SAVEURS CATALANES en liquidation judiciaire S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00861_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

La zone 1AUB, dite Galois-Figuières-Castellan-Charenton, comporte deux secteurs, l'un situé au sud-est dans les quartiers Galois-Figuières, l'autre à l'ouest de la zone1AUA, dans le quartier Castellan-Charenton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f427

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Capellans 3 Polig. Ind.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00719_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

L F a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 1er juin 2021 par lequel le maire de Castellane a délivré à M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02030_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société Energies Catalanes a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 4 493 kWc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b1

Appel

26 mai 2009

26 mai 2009

MONTALBA LE CHATEAU représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me CHICHET, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMEES : FEDERATION POUR LES ESPACES NATURELS ET L'ENVIRONNEMENT CATALAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Arrêt Alain X... et Nathalie SUAREZ épouse Xc/Monsieur Le Procureur Général Y

6253c89abd3db21cbdd85bee

Appel

26 novembre 2001

26 novembre 2001

Lorsque le père se présentait devant l'officier d'état civil celui-ci n'acceptait pas d'enregistrer le prénom de l'enfant suivant l'orthographe catalane, c'est à dire avec un accent aigu sur le i.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face14cdc6046d47bee6fb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il faut remplacer le carrelage usé par du carrelage neuf pour un coût de 2000 euros (cf devis).

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ddce54cdc6046d472a851d

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

pour la chape et le carrelage.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02631_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02632_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Annonces BODACC187 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCCV LA MADELEINE - PRE CATELAN

SIREN 892745480GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

27/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCCV LA MADELEINE - PRE CATELAN

SIREN 892745480GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SNC PRE CATELAN

SIREN 989353099GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR VIOLAINE CATELAND

SIREN 991303447GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DU PRÉ CATELAN

SIREN 909239766GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

25/06/2026

Voir →