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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162e4ea7797cdb2f7583c9d
21 juin 2012
21 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère M.
Source officielle8e Chambre A
60360443363848695e3fc541
14 janvier 2016
14 janvier 2016
SOCIETE SIFAS C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Louis CABAYE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674b
2 décembre 2002
2 décembre 2002
SFTF C/ Société CASSAN Y..., S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a814
21 juin 2007
21 juin 2007
Chez M. et Mme Jean X... 62120 RACQUINGHEM représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assisté de Me Thérèse TOUSSAINT CABAL, avocat au barreau de SAINT OMER INTIMÉE Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-1
6708c06a445a086e2bcee211
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 24/02006 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUAZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2024 Thierry CABALE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6c42de3d260b99325a
10 novembre 2011
10 novembre 2011
II a successivement occupé les postes suivants : - Steward du 27 avril 1973 au 31 octobre 1989, - Chef de cabine du 1er novembre 1989 au 31 octobre 1998, - Chef de cabine principal du 1er novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11d
10 avril 2008
10 avril 2008
contrat a été suivi de 5 autres également à durée déterminée, en qualité de facteur, puis enfin d'un 7ème contrat, cette fois, à durée indéterminée à partir du 8 juillet 2002, en qualité de d'agent de cabine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec8cdc6046d4710b185
3 avril 2026
3 avril 2026
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Catherine CHARLES, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 10 Décembre 2002, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Georges BASTIER et Catherine
Source officielle2ème chambre
66fb911e39036b39a0de8247
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.
Source officielle11e chambre
6364bc47e405357f749ead4a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
Source officielle11e chambre
6364bc47e405357f749ead4c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
Source officielle11e chambre
6364bc47e405357f749ead4e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed40
19 octobre 2011
19 octobre 2011
05 Août 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00047 Copies exécutoires délivrées à : Me Karine LANDRY Me Catherine
Source officielle11e chambre
6364bc47e405357f749ead50
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1be91c8e9fcf071335
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Elle soutient être intervenue initialement en qualité d'intermédiaire pour vendre une cabine de peinture appartenant à la SASU Pony France, à « la société Prestige Automobile ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b6c
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad6
4 novembre 2008
4 novembre 2008
- signé par Madame CABAT, présidente, et par Madame HOUDIN, greffière.
Source officielle8e Chambre A
61628cca293034a8c342f6c7
4 avril 2013
4 avril 2013
Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me MANENTI SCP CABANES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 13 Novembre 2012 enregistré au répertoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64a7b1fd3bcaf505db69698a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
que la cabine de peinture possède une ventilation verticale et une annexe F comportant un croquis de la cabine avec la matérialisation du conduit de soufflage et du conduit d'extraction.
Source officiellePage 2 sur 19