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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a94
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee7
24 octobre 2011
24 octobre 2011
A l'audience Catherine CLERC a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef04
23 janvier 2012
23 janvier 2012
A l'audience, Catherine CLERC a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Catherine en son nom propre, G... Jean-Paul et K... Catherine, ès qualité de représentants légaux de leurs fils mineurs Alexandre et Maxime G..., G... Stéphane, G... Jérôme, G... Audrey, G...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188cf3a19d0db6b711b5
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Toutefois, il est inscrit sur le planning de l'intimé 3 journées de 9 heures, 6 journées de 8 heures ainsi qu'une journée de 6 heures, soit un total de 81 heures, outre un arrêt de travail de Mme [W] pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d088
25 novembre 2008
25 novembre 2008
. ----------------------- ARRÊT no 385 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-cinq novembre deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f107
20 février 2012
20 février 2012
Johann X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a87
2 juillet 2003
2 juillet 2003
A... convoqué, comparant à l'audience en la personne de X... assisté de Me (avocat au barreau de LES AUTRES PARTIES : Mme Catherine X... épouse B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdcd43dd793113f53f686cc
25 octobre 2018
25 octobre 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 juin 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11e
10 mai 2007
10 mai 2007
au répertoire général : S 05/01316 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 mars 2004 par le conseil de prud'hommes de Bobigny - section commerce - RG no 03/01604 APPELANTE Melle Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1af
27 mai 2008
27 mai 2008
G. 06 / 01714 ----------------------- Catherine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9096f
27 mars 2013
27 mars 2013
Jolan et non par sa mère, Mme De Y....
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65aa273ca34ad10008581a90
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ONET SERVICES Représentant : Me Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ APPELANTE Monsieur [S] [O] INTIMÉ Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, assistée de Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e2
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 29 Mai 1966 à LYON (69008) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Johanne BERGER-BONAMOUR, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188cf3a19d0db6b711bd
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48a
4 mars 2008
4 mars 2008
RHONE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 21 Décembre 2006 RG : F 04 / 04897 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 APPELANTE : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb25
20 septembre 2012
20 septembre 2012
No 11/02487 AFFAIRE : Catherine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd69
25 mars 2008
25 mars 2008
RENAUD ET FILS en la personne de son Gérant ----------------------- ARRÊT no 115 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-cinq mars deux mille huit par Catherine LATRABE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0c
12 décembre 2011
12 décembre 2011
A l'audience, Catherine CLERC a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle6e chambre
60369f9774496841afd7791d
22 septembre 2015
22 septembre 2015
DEFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juin 2015, devant la cour composée de : Madame Catherine
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