CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

932 résultats pour « Catherine ROIG »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032d9898151fe4e056b728f

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

[H] [T] demande donc à la cour de : A titre principal, Dire que du fait de la transmission universelle du patrimoine de la société Rouge Sainte Catherine à la société Rouge Saint Honoré, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886ba

Appel

26 juin 2006

26 juin 2006

X... à payer à Catherine Y... la somme de 61 000 ç outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 1er août 2003, - de condamner Roger X... à payer à Catherine Y... la somme de 2 000

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

659e4825553798000884730c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfcb

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

d'une part, ET : Roger X... né le 10 février 1944 à PORT-SAINTE-MARIE (47) ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fc

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

04 Décembre 2002, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre faisant fonction de Premier Président, Jean-Louis BRIGNOL et Bernard BOUTIE, Présidents de Chambre, Georges BASTIER et Catherine LATRABE Conseillers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90580

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

ORDONNANCE N 252/13 DU 11 Avril 2013 Madame Paulette X... épouse Y... ... 49400 SAUMUR Représentant : la SCP PRIOUX SLADEK (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANTE SNC MGDA LE POISSON ROUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3dd

Appel

14 février 2012

14 février 2012

APPELANTS : Monsieur Roger X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b20

Appel

9 juillet 2003

9 juillet 2003

DU 09 Juillet 2003 ------------------------- N.R/M.F.B Roger Gaston X... C/ K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Hugues Roger Clotaire Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87321

Appel

11 janvier 2005

11 janvier 2005

./ Catherine M. ----------------------- ARRKT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé Y... l'audience publique du onze Janvier deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

B Roger X... Claude Y... Annie Marie-Thérèse Z... épouse Y... C / SA LILLOISE D'ASSURANCES Serge C... Gisèle D... épouse C... Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G...

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6347abf829ffd2adfff4f202

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

SCI DE L'ANSE ROUGE C/ [W] [Y] N° RG 22/00804 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E72W AFFAIRE : [D] [C] c/ [W] [Y], SCI DE L'ANSE ROUGE ORDONNANCE CADUCITE DECLARATIONS D'APPEL DU MAGISTRAT [Localité 9

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A

6253cb14bd3db21cbdd8ccfa

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Catherine et Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940f5

Appel

20 août 2018

20 août 2018

Catherine Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86629

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

le 04 Décembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre faisant fonction de Premier Président, Jean Louis Z..., Bernard BOUTIE, Présidents de chambre, Georges X... et Catherine LATRABE, Conseillers

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63d379e9d1bc2605de4b4883

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le matériel objet de la location a été réceptionné par l'EARL LA ROUGE CROIX le 30 mars 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84aa2

Appel

27 novembre 1998

27 novembre 1998

X... née A..., agissant en son nom personnel et en qualité d'héritière de feu Monsieur Roger X... ayant accepté la succession sous bénéfice d'inventaire, Madame Catherine X... et Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ade

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

VASSEUR) APPELANTE Madame Catherine Y... née le 19 juin 1955 à Neuville Les Dieppe (76), de nationalité française, qui a été entendu par la cour en présence de son avoué ... 95800 COURDIMANCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc4

Appel

4 février 2004

4 février 2004

Roger Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

(49) 8 bis rue des Vignes Rouges 49110 LA BOISSIERE SUR EVRE Monsieur B...

Source officielle

Page 2 sur 47

← PrécédentSuivant →