Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
5fdaec622cc8fe7ff0618a71
9 mai 2019
9 mai 2019
[R] [T] aux entiers dépens ; Vu les deux déclarations du 26 janvier 2017, par lesquelles la SCI Les Cerisiers de l'Esteron, M. [N] [J] et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00572_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
La société Cecotti A... et associés et M. A...
Source officielle9e Chambre C
6033536d597145046f358c54
7 juillet 2017
7 juillet 2017
NOUVELLE TRANSPORTS PAPALINO AGS - CGEA DE MARSEILLE - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Marc LECOMTE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE par Me Arnaud CERUTTI
Source officielle3e Chambre B
616258f4a2370d151415ac02
10 avril 2014
10 avril 2014
] [E] le 16 décembre 1997, et les époux [M] ont fait assigner à jour fixe, le 15 septembre 1998, [U] [D], le groupe DROUOT aux droits duquel se trouve la société AXA ASSURANCES, les établissements CERRUTTI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d1
14 juin 2006
14 juin 2006
Condamné les époux D... à remplacer le cerisier constaté comme mort par procès-verbal de Maître E..., huissier en date du 10 février 2003 Dit n'y avoir lieu à astreinte, débouté Monsieur Z... de sa
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cec
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ils indiquent que les conclusions du cabinet Cerruti, missionné par Aviva qui a rendu un rapport le 28 mars 2014, dans lesquelles l'expert considère que M.
Source officielleRéférés
LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L. MARGOLc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b3659b1d7564000872e05e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
650d303371dfcd8318200cc0
31 août 2023
31 août 2023
25 novembre 2022 code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [I] [B], demeurant [Adresse 2] Représenté par Monsieur CERUTTI
Source officielleChambre 4-3
66878c9305d6f7f678d48e16
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024/ 121 RG 23/11881 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5KB Société ICTS [Localité 2] PROVENCE C/ [Y] [I] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Arnaud CERUTTI
Source officielleChambre 4-3
66878c9305d6f7f678d48e18
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024/ 122 RG 23/11882 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5KE Société ICTS MARSEILLE PROVENCE C/ [F] [W] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Arnaud CERUTTI
Source officielleChambre 4-3
66878c9305d6f7f678d48e1a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
123 RG 23/11883 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5KG Société ICTS [Localité 3] PROVENCE C/ [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Arnaud CERUTTI
Source officielleChambre 4-8
5fdb06462ec9659a9eb0c64e
24 avril 2019
24 avril 2019
Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHÔNE C/ EURL MARSEILLE PROVENCE RESTAURANTS [O] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : CPCAM DES BOUCHES-DU-RHÔNE Me Arnaud CERUTTI
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01861_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Un mémoire produit pour la SAS des éoliennes de Cerisier a été enregistré le 5 janvier 2026.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02446_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'association Sauvons les cerisiers de Lux est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b7
10 juillet 2022
10 juillet 2022
juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielle13e chambre
6034d76b6ca8060262560486
15 septembre 2016
15 septembre 2016
0 3 19 [Adresse 1] [Adresse 7] Représentée par Me Olivier AMANN, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116 - N° du dossier 756 et par Me MASSON, avocat plaidant SA CABINET CERUTTI
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
tribunal, en cas de différend sur la reconnaissance de l'origine professionnelle d'une maladie après intervention d'un premier [15], de recueillir préalablement l'avis d'un comité régional autre que celui
Source officielleChambre 1-3
65a0e5d45bbe450008b2cb8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Au soutien de leurs demandes les consorts [W]-[H] produisent : - un rapport d'expertise protection juridique en date du 16 février 2017, diligenté par le cabinet Arnal & Cerutti à la demande de la MMA
Source officielle3ème Chambre
6438f2cfa942a604f5e93603
13 avril 2023
13 avril 2023
A l'audience du 15 juin 2021, Mme [P] a déposé des écritures aux termes desquelles elle indique que la réduction de l'arbre n'est pas complète et demande que la hauteur du cerisier soit ramenée à 2 mètres
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb234f3fe424b7f4995d68
4 avril 2019
4 avril 2019
A... soutiennent que celui-ci est recevable en application de l'article R.322-60 du code des procédures civiles d'exécution et que, contrairement au 1er alinéa de celui-ci, le jugement d'adjudication du
Source officiellePage 2 sur 126
CABINET GAUTHIER CERUTTI
16/07/2026
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PAGGI, Jeanne Marie Julienne, CERUTTI
12/07/2026
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JOAILLERIE CERUTTI
30/06/2026
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CERUTTI, Yannick, Jean, Henri
30/06/2026
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SOCIETE FONCIERE DE PEY-GAILLARD CERUTTI
25/06/2026
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