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931 résultats pour « Cerveaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

679875e05d0c5ebad4c0591a

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

: Me François DANDRADE de la SELARL JURIS CONSEIL ENTREPRISES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b0551627057d32de36

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[F] [X], employé en qualité de sidérurgiste par la société [2] depuis 1974, a déclaré le 28 avril 2014 un cancer du cerveau causé par les HAP pour reconnaissance du caractère professionnel de sa maladie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03316_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

cadastrées section ZM n° situées route de l'Oratoire à Cervens.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031dfc580b9e1b37c98ae6b

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

La société Cervello a été placée en liquidation judiciaire le 6 octobre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d5ac25a97f0381f4cee

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

pour le compte de la société Céréal Partners France.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe6843529

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[L] [S] CEREALES, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de0a9ebc189516de913522

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[V] [P] CEREALES, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c395

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

VIVADOUR Société EURALIS CÉRÉALES VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ EURALIS VOLAILLES S. C. A.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63918e606d1e4f05d4f67ff2

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[HR] [B] [IN] [A] [Adresse 4] [Localité 16] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX,, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [L] [LP] [A] [Adresse 1] [Localité 16] Représentant :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac79

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Le 19 avril 2005, le conseil de surveillance de SUD CÉRÉALES donnait son accord pour la vente au prix total de 857. 450 € HT, et par courrier du 22 avril 2005 la société SUD CÉRÉALES en informait la société

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63c8ef04dc5b777c90992ffa

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Les sociétés Futurs IO et Turbo Céréal France, qui succombent, seront tenues aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1e6470cdc6046d47ca8e74

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Les nerfs du cerveau ne peuvent pas être réparés. Elle n'a pas besoin d'une hospitalisation sous contrainte. Elle a besoin de prendre un traitement c'est certain.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1abb0cef7f74279225

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Les parties n'ont pas interjeté appel du jugement, qui a été exécuté par la société Cereal partners France.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65b35ffa1d7564000872ddbd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GAEC RECONNU DU [Localité 7] pris en la personne de ses gérants en exercice domiciliés en cette qualité audit siège C/ Société DIJON CEREALES société coopérative agricole, prise en la personne de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

MAINE CÉRÉALES à payer à monsieur David Z... la somme de 3. 710 €, • condamner solidairement les sociétés GENERALI et GUY MICHEL devenue ANJOU MAINE CÉRÉALES à payer à monsieur Christophe A... la somme

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b285f73c18b33b338c37

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

cérébrale se traduisant par un état de mal épileptique, associée à une inflammation du parenchyme cérébral, indique en substance que l'état de mal épileptique est la manifestation d'une souffrance du cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c46

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

La société DIJON CEREALES MEUNERIE accepte de retirer un montant total de 1.902,20 € à défaut de pouvoir extraire commodément la justification de ces frais des liasses de mouvements bancaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034af7ce0e9689b741dfc55

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Comme vous le savez en effet, la branche meunerie du groupe Dijon Céréales, Dijon Céréales étant une société coopérative agricole de collecte de céréales (et d'approvisionnement) et la maison mère de ce

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fde6767b1757141650429e0

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

d'effectuer des achats publics à prix fixes dits d'intervention de toutes quantités de céréales présentées par tout détenteur de céréales pendant la période du 1er novembre au 31 mai, si le prix du marché

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20PA01451_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

a retiré l'agrément de collecteur-revendeur de céréales qui lui avait été délivré le 30 juin 1997.

Source officielle

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