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8 977 résultats pour « Chadée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff49dcdc6046d4789af16

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

à la société de chasse « les bons amis » de chasser sur ses propres terres, qu'il lui est reproché d'avoir prétendument organisé des chasses et invité des tiers à chasser sur les terres appartenant à

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d784a4e15bf2fe4faac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S'agissant des fuites de robinet et de chasse d'eau, il apparaît que les locataires se plaignent de désordres dont la réparation leur incombe.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb57da8c3cc935e6e7e2f9

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Exposé du litige : Monsieur et Madame [D] ont fait construire une maison d'habitation, [Adresse 6] à cet effet, ils ont confié : ' les travaux de gros-oeuvre, de charpente couverture, la chape

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209679ce142000838975f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[S], président de la société de chasse de [Localité 4], écrit que [X] [D] était passionné de chasse, qu'il ne manquait jamais une journée et prenait sa carte tous les ans, jusqu'à la date de sa première

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859c6

Appel

28 septembre 2001

28 septembre 2001

En sa qualité de guide de chasse, il fournit à ses clients une prestation de service personnelle consistant dans l'organisation d'un safari de chasse.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03885_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Elle soutient que, en ce qui concerne les sous-projets " SP2 : Scalabilité Chat " et " SP3 : Suggestions intelligentes ", elle a rencontré des difficultés scientifiques et techniques (verrous technologiques

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd93d17d737a022ae4a0e96

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

[U] [P], a pour objet l'exploitation de la chasse sur les territoires où elle détient le droit de chasse et fait l'objet, depuis le jugement du tribunal de grande instance de Bourges en date du 30 avril

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164822

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'association communale de chasse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6610e5eb74ef9f00086f65ea

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

de demi-bouteilles présentes dans le Chai ; Juger que les bouteilles constatées comme ayant subi le déversement d'eau chaude sont démontrées viciées et non commercialisables ; Juger que la société

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd923fb1742d602cee6ffa8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

L'EARL Rossignol a contesté cette indemnisation et saisi la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage conformément au code de l'environnement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6811b1e5f1c2315e26d1a1c0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

La société Avmax Chad est une compagnie aérienne de droit tchadien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e53

Appel

24 septembre 1999

24 septembre 1999

Madame X... a contesté le commandement de payer dans la mesure où il concernait une régularisation d'eau chaude effectuée en janvier 1994.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8457cdc6046d4704cd30

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

* * * * EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 26 septembre 2008, la Banque Chaix a prêté à la SARL Azur voyages, dont M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9a6e572f5429acd4a91e0

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

EURO GEOTHERMIE commande d'une pompe à chaleur destinée à obtenir de l'eau chaude, à chauffer leur piscine ainsi que leur maison, celle-ci en complément du chauffage existant, prévu pour être conservé.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc9ee42a903003073a5d88

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

[G] [N] a été embauché par la SAS BRESSEREST à compter du 17 mai 2010 en qualité d'adjoint de direction, responsable 'chaud'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facde1cdc6046d47bee386

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 1er septembre 2015, le poêle a fait l'objet d'un contrat d'entretien confié à la société Cham.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a7e

Appel

5 juin 1998

5 juin 1998

Par lettre recommandée en date du 1er juillet 1995, Monsieur X... a fait assigner devant le Tribunal d'Instance de RAMBOUILLET l'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE "O.N.C" aux fins de voir : - fixer son préjudice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5f2

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

COURANT CHAUD ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f93

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

B..., plombier de la SECOP : " j'ai travaillé sur le chantier de remplacement de la chaudière à la résidence de la Chasse Royale.

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7216b201587f74be03e5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En octobre 2012, la société BCF a réalisé une chape fluide anhydrite en lieu et place de la chape en ciment prévue dans le descriptif des travaux.

Source officielle

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