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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af2e5
28 février 2017
28 février 2017
de véhicule automobile' et concerne le domaine des châssis de véhicules automobiles, notamment des châssis de véhicules de type poids-lourds ; Que la description du brevet indique que les châssis
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00003_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Keller Charrier ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d6
26 mars 2015
26 mars 2015
(actuelle parcelle no 132) possède une deuxième ouverture, fermée par un portail, qui débouche sur l'extrémité sud de la charrière.
Source officielleChambre 3-3
6780c0171c81fecf5743d93b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Selon bon n°07/2088/2018 accepté le 18 juillet 2018, la société TSE Bâtiment a commandé à la SARL Métallerie du Cap exerçant sous l'enseigne Châssis pro, 15 châssis de menuiserie métallique cintrés destinés
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2523bcaf505db696b10
4 juillet 2023
4 juillet 2023
, coupé trop court ; - revoir les vis dépassant dans les colombages dans l'entrée du chai ; - poser les ventilations mécaniques contrôlées manquantes ; - déposer l'ensemble du carrelage de la salle
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b52
8 août 2024
8 août 2024
Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [T] [H] [H] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Chafi
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a17
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 10 novembre 2021, la société Avenir Distribution a assigné en appel provoqué la société Charier GC et le 9 février 2022, la société Faun a assigné en appel provoqué la société Charier GC et la société
Source officielleChambre 3-4
5fe1c63a48673f7c0a73b741
17 décembre 2020
17 décembre 2020
n° 3 et chassis n°7, au prix unitaire de 195'000 €.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA01917_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 juillet 2022, le 6 novembre 2023 et le 14 décembre 2023, les sociétés Charier et Charier GC, représentées par Me Siebert, concluent au rejet de la requête
Source officielleChambre Commerciale
5fca76ab0165796406559bd3
8 octobre 2020
8 octobre 2020
le châssis n° 54029 au titre de la facture 92575897 le châssis n° 52187 au titre de la facture 92543441 le châssis n° 50100 au titre de la facture 92542852 le châssis n° 30352 au titre de la facture
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01744_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Article 2 : L'Etat versera à la Banque Chaabi du Maroc une somme de 1 500 (mille cinq cents) euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90115
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Le Conseil d'administration du centre socioculturel Roland Charrier, lors de sa réunion du 31 mars 2010, a confirmé la décision de rompre la période d'essai.
Source officielleChambre sociale
633fc397e633183e2ee17cb2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BACH FRANKLIN es qualité mandataire judiciaire de la SARL BOURBON SIGNALISATION HORIZONTAL OCEAN INDIEN (BSHOI) [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Chafi AKHOUN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02841_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2021, Mme B, représentée par Me Faten Chafi-Shalak, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04252_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Sur les conclusions dirigées contre la société Charier TP : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
Civil; - les désordres dépendent essentiellement de l'exposition des châssis au soleil, de sorte que tous les châssis ne sauraient être décolorés; - les courriers proposant le remplacement des châssis
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01163_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat mixte Centre Nord Atlantique (SMCNA) a demandé au tribunal administratif de Nantes, à titre principal, de condamner solidairement les sociétés Geoscop, Charier
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbb7
3 avril 2008
3 avril 2008
ARRÊT N° 175 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 08 janvier 2007 SA BANQUE CHAIX C/ SARL COMPAGNIE CHAIX II CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A APPELANTE : SA BANQUE CHAIX poursuites et diligences
Source officielle1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69e0
25 avril 2023
25 avril 2023
Enfin, et surtout, Maître [Y] a noté qu'il manquait au niveau du dormant de l'un des châssis, un élément destiné à assurer l'étanchéité de la fenêtre, et un défaut d'étanchéité du châssis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf1b8d0ccf000877e6d2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Z] une demande d'observations sur la caducité de la déclaration d'appel pour absence de signification de celle-ci à la banque Chaabi du Maroc.
Source officiellePage 2 sur 154
CHAFIROU
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/06/2026
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FRANDI, Chafiraa
13/01/2026
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FRANDI, Chafiraa
13/11/2025
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FRANDI, Chafiraa
07/09/2025
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CHAFIROU
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 janvier 2025, désignant liquidateur Selarl Franklin Bach Prise en la Personne de Maître Franklin Bach 49 rue Sainte-Marie Cs 11012 97404 Saint-Denis. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publ
09/02/2025
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