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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d8916dcdc6046d47bbb89d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf4

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Chistelle Danièle Y...

Source officielle
CA

Taxes

69fd734fcdc6046d4702ad88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre, greffier, a été rendue l'ordonnance suivante : Entre :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738e

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 OCTOBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Christophe X... représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me SAINT AVIT, avocat au barreau de LYON Madame Christel

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CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f45

Appel

2 février 2007

2 février 2007

Christelle Y...

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CA

Attributions PP

6a0ff0f1cdc6046d4789317d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTRE : Monsieur [P] [U] né le 03 Juin 1982 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Appelant Comparant, assisté de Me Christelle MARINI, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR

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CA

Taxes

6a225b33cdc6046d4737e23d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre, greffier, a été rendue l'ordonnance suivante : Entre :

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No 10/ 00025 AFFAIRE : Christelle X... C/ S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d261

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

LA COUR Vu l'appel formé par Christelle Y... contre ce jugement ; Vu les dernières conclusions du 29 avril 2008, par lesquelles Christelle Y..., appelante, poursuivant l'infirmation du jugement

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d39

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Dans le dernier état de ses prétentions, Christelle X...a demandé à la juridiction prud'homale de : "- annuler l'avertissement décerné par la FNAC à Melle Christelle X...le 14 mai 2009, - condamner la

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Contestations avocats

69eafa8ccdc6046d4756e306

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Y] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [E] [O] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par BRAULT Christelle

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CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfae

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

GATNER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LA COUR, FAITS ET PROCÉDURE / PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : 1. - Christelle A...

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Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, MC. DONNAT P.

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Greffier lors des débats : M.

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CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c596

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Sur les pièces remises par Mme Christelle X... : Mme Christelle X... a remis à la Cour, en fin d'audience, après la plaidoirie et réquisitions du Ministère public, un dossier contenant des pièces qui

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Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87776

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Et Christelle POIRON O... épouse E... M... N... RIOU P... épouse E... SARL CLOPTA Q.../ R... S... Rémy Roger T... N...

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CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7c

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

PRONONCE : A l'audience publique du 17 Décembre 2003, l'arrêt a été rendu par Madame DARCHY, Président de chambre qui a signé la minute avec Melle Y..., greffier. * * * DÉCISION : Christelle X... a

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fac4

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller

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Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8c

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

MOTIFS DE LA DÉCISION Il y a lieu de donner acte à Madame Christelle X...veuve A...de son désistement d'appel.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Les proches de Christelle X...

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