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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
60375739bd9a3434f9228bbf
9 avril 2015
9 avril 2015
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT & BOULARD, avocat au barreau de NICE SARL LA LUGIERE, dont le siège social est à [Adresse 2] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa0
1 mars 2016
1 mars 2016
Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce07c40aa805a7864dd1
25 octobre 2022
25 octobre 2022
: 28 APPELANTE **************** Monsieur [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcc
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Meudon ayant son siège a Fairmile Line Knowle Hill Park-COBHAM-SURREY GRANDE BRETAGN Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Xavier NORMAND BODARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c39
4 novembre 2014
4 novembre 2014
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00395 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1cbf1c2315e26d1a08e
29 avril 2025
29 avril 2025
Le 20 juin 2022, la société Océan Aviation a cédé à la société Jet Roof l'intégralité des contrats régularisés avec les sociétés Boeffard et Ryo Entreprise, afin que la société Jet Roof puisse porter le
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d72
13 octobre 2017
13 octobre 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée sur l'audience par Me Géraldine GAMBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0080 INTERVENANTE Syndicat des copropriétaires DU 38 BIS RUE BOULARD
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe0d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
siège [Adresse 1] [Localité 6] représentées par Me Emilie ISSAGARRE, substituée à l'audience par Me Serge DAURIAC, cabinet DAURIAC & ISSAGARRE, avocats postulants au barreau d'AGEN et Me Christophe
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e5dd3834a3175fca2b
22 avril 2024
22 avril 2024
N° 2024/142 Rôle N° RG 23/06313 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMH7Y [G] [R] C/ [F] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Christophe
Source officielle4e ch. expropriations
6346597dc024d1adffef770b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mars 2020 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG n° : 19/026 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES No Chambre : 4ème No RG : 19/5264 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ec
14 octobre 2016
14 octobre 2016
, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996c
25 octobre 2007
25 octobre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ SELARL Christophe Y...
Source officielleChambre 4-5
680b1da12c124f4fd8d67232
24 avril 2025
24 avril 2025
LA SOCIETE 3M FRANCE Copie exécutoire délivrée le 24/04/25 à : - Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE - Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce08c40aa805a7864dd7
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 17/12228 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Claire RICARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre 2-4
697c723ccdc6046d473b1247
28 janvier 2026
28 janvier 2026
APPELANTES Madame [E] [B]-[X] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Madame [R] [L
Source officielleChambre 1-9
653219ce9e4ea48318f5a98d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
° RG 23/02354 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZEK [R] [F] [H] [N] épouse [S] C/ [G] [V] [M] [V] [Z] [V] [K] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
686dfb17002316e0ca848fa8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de troubles de jouissance Décision attaquée : n° 23/02983 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] le 13 Juin 2024 Appelante : Madame [Y] [I], représentée par Me Christophe
Source officielleChambre A - Commerciale
66975e9092a5b3e8ade13e60
16 juillet 2024
16 juillet 2024
RG de première instance 23/01423 ARRET DU 16 JUILLET 2024 APPELANT : Monsieur [I] [Z] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric BOUTARD
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67f755cfd8218d22f82bd4d6
9 avril 2025
9 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 18 novembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Présidente : Marianne DOUCHEZ-BOUCARD
Source officiellePage 2 sur 7