Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de44
18 mai 2011
18 mai 2011
LABORATOIRES CLARINS C/ Lydia X...
Source officielle4ème Chambre
68de071a1bc19e7640ea3df7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[X] [S] Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Gaëlle CLOAREC de la SELARL AODEN, Plaidant, avocat au barreau de BREST
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3d
22 mars 2007
22 mars 2007
Christophe né le Lundi 12 Juillet 1965 à BAGNOLS SUR CEZE (30), de Claude et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b32
5 avril 2017
5 avril 2017
la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I-Monsieur Michel X... ... 45160 OLIVET Représenté par Maître Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b944
10 mars 2008
10 mars 2008
: COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 10 MARS 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 01 Mars 2007 par le Tribunal de Commerce de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
5fda17b68ed3855b8745cacd
27 septembre 2019
27 septembre 2019
Christophe ESTEVE, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aa7
15 mars 2017
15 mars 2017
Expéditions le : 15 MARS 2017 Me Clemence LE MARCHAND Me Christiane DIOP T. G. I.
Source officielle1re chambre sociale
6363684e37e31b7f744449b0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F17/00454 APPELANTE : Me [C] [Y] - Mandataire judiciaire liquidateur de la Société MY WEB MARKETING [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Christophe François X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd85
30 octobre 2012
30 octobre 2012
C/ Véronique Y..., Jean-Christophe Z...
Source officielleChambre Sociale
662c9500b787c4000862f719
26 avril 2024
26 avril 2024
I] [O] - Mandataire liquidateur de Monsieur [E] [U] [Adresse 6] [Localité 11] non comparant ni représenté Madame [C] [P] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Jean christophe
Source officielleChambre pôle social
67932e5620da87ff5e0113e9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielle3e chambre sociale
660e43100740db0008fa9419
3 avril 2024
3 avril 2024
déférée à la Cour : Jugement du 20 MAI 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 8] N° RG20/00039 APPELANT : Monsieur [I] [K] Le Desteil [Localité 3] Représentant : Me VILANOVA avocat pour Me Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671ea
24 avril 2025
24 avril 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre Commerciale
63c1089ebf9fd47c90a139c2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
N° RG 21/04417 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LCT7 C1 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SAS CHRISTOPHE JOSET ET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603778061639a853cdee1c53
19 mars 2015
19 mars 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Patrick TABET de l'Association Patrick TABET & Virginie COLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0681, substitué par Me Clémence
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bcec820a3a2a05e796
8 avril 2025
8 avril 2025
HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69b5cdc6046d47cb2e7a
1 juin 2026
1 juin 2026
DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [J] [M] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 1] (78), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christophe BASS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3125e2fbe7c900437f4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER Me SCP BTSG - Mandataire liquidateur de SA ORCHESTRA PREMAMAN Prise en la personne de Me [F] [G] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Christophe
Source officiellePage 2 sur 18