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3 051 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X

6253cb06bd3db21cbdd8cb1a

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e614

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Elle conclut à la réformation du jugement et au paiement par Christophe X... de la somme de 10.9450,48 € à titre de dommages intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88395

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

No 05/03039 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d940

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

X... ne travaille pas" ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f198

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Christophe X... C/ M. Dan X... Mme Danielle Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d89306cdc6046d47bbdc74

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

], représentée par son mandataire, la SAS ESSET [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante ni représentée à l'audience, représentée par Me Emilie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0866 durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85682

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd8586b

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929ac

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Jean Christophe X...

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71de25e8551dfbbdac14

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943c2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59d

Appel

28 février 2008

28 février 2008

B-... 27700 LES ANDELYS Monsieur Jean-Luc Z... ... 27700 LES ANDELYS Monsieur Christophe Z... ... ... 27700 LES ANDELYS représentés par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY B..., avoués à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935aa

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Christophe Y... était représenté à cette instance alors que Christophe Z... ne s'y était pas fait représenter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915ac

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

Christophe X... C/ Mme Miriam Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12b

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Christophe X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde06f442297da65a86bc35

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Christophe X..., Monsieur A... et Monsieur C..., autre salarié de la SARL T&T NATURE, 'travaillaient régulièrement tous les 3" et que 'Christophe X... montait à BEAUREGARD au moins 1 à 2 fois par mois'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Christophe B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870de

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870df

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.

Source officielle

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