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5 115 résultats pour « Chrystel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f45

Appel

2 février 2007

2 février 2007

Christelle Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d39

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Dans le dernier état de ses prétentions, Christelle X...a demandé à la juridiction prud'homale de : "- annuler l'avertissement décerné par la FNAC à Melle Christelle X...le 14 mai 2009, - condamner la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deb4

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Chrystelle X... épouse DE Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfae

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Christelle Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Selon François Y..., le père de Christelle s'était permis de suggérer que Vincent avait contracté le virus au Cameroun, alors que la mère de Christelle lui avait appris savoir qu'elle suivait un traitement

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CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d261

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

: 08/01721 jugement du 26 Juillet 2007 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 06/1401 ARRET DU 16 DÉCEMBRE 2008 APPELANTE : Madame Christelle

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CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c596

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Le conseil de Mme Christelle X... a déposé un dossier auprès de la Cour, en fin d'audience.

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No 10/ 00025 AFFAIRE : Christelle X... C/ S. A. R. L.

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Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

- condamner Melle Christelle X... à payer la somme de 3000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile. - condamner Melle Christelle X... aux entiers dépens.

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Pôle 1 - Chambre 11

69d8916dcdc6046d47bbb89d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[S] [L] né le 07 mars 2008 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Christelle Ngoto, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme

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Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

PROCEDURE D'APPEL Par une requête enregistrée au greffe de la Cour le 24 juin 2013, Mme Christelle X... a déclaré relever appel de cette décision, signifiée le 10 juin 2013.

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Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe5

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

du travail à l'endroit de Mme Christelle Y... ont été respectées, .

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Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87776

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Et Christelle POIRON O... épouse E... M... N... RIOU P... épouse E... SARL CLOPTA Q.../ R... S... Rémy Roger T... N...

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CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032a

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

C/ Mme Chrystelle X... épouse née Y...

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Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7c

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Après plusieurs arrêts maladie, Christelle X... prenait un congé parental à compter du 28 janvier 1998.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Christelle X...est allée s'installer chez sa mère.

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c38

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

F... à l'effet de procéder à l'examen psychiatrique de Christelle X... ; Cette décision a été notifiée à Christelle X... le 24 juillet 2007 ; Par courrier recommandé portant la date d'expédition du 7

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Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae5

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Chrystelle, élisant domicile...

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Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3b

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

C/ Mme Chrystelle Y...

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Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8c

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Madame Christelle X...veuve A...est entendue par le juge des tutelles le 13 décembre 2011 ; elle confirme ses difficultés a obtenir des éléments en possession de sa belle-famille.

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