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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
67f0be032b128a29976857aa
4 avril 2025
4 avril 2025
/03776 N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6I7 [8] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - Me Guillaume EVRARD, avocat au barreau de GRASSE - Me Stéphane
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f3
22 avril 2024
22 avril 2024
: N° RG : 20/04707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie ROJAT, Me [O] [B], Me Anne-laure DUMEAU, Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET, Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022a
5 février 2013
5 février 2013
Clemens X... C/ Mme Margot Johanna Aleida Y...épouse X...
Source officielle3ème Chambre
6793331e32b173f45a7c8d17
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CLEMENCE, S.E.L.A.R.L. KSG, S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
° SIRET : 819 586 660 - RCS de Paris [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédérique FARGUES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69becdc6046d47cb2f29
1 juin 2026
1 juin 2026
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A
6253ca66bd3db21cbdd8aeef
7 mai 2008
7 mai 2008
L'appelant et son conseil demandent la clémence de la cour et font valoir qu'il présente une nouvelle version, selon laquelle il n'était pas présent à PAMIERS cette nuit là.
Source officielle3e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 39] [Localité 21] et Monsieur [NS] [BV] [Adresse 39] [Localité 21] et Monsieur [P] [C] [Adresse 34] [Localité 28] et Madame [Z] [C] [Adresse 34] [Localité 28] Représentés par Me Stéphane
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c61
22 avril 2024
22 avril 2024
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'Aix-en-Provence En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032608bce0a659591f24e8b
15 février 2018
15 février 2018
Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de président Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c7bc1a528318e0960e
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Adresse 3] non comparant ayant pour avocat Me Audrey DEGOUTIN, du barreau de Marseille DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Clémence
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69b5cdc6046d47cb2e7a
1 juin 2026
1 juin 2026
, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Matthieu DAVY, du barreau de MARSEILLE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clémence
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69bbcdc6046d47cb2ed7
1 juin 2026
1 juin 2026
(06), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cathy GUITTARD, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clémence
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9052
18 juillet 2025
18 juillet 2025
délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE Me Christophe ADRIEN, avocat au barreau de PARIS Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
67948315c6ca88188aff6b72
24 janvier 2025
24 janvier 2025
2025/ Rôle N°22/08091 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQSA [12] C/ [9] [Localité 17] [19] [L] [O] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec5
20 janvier 2015
20 janvier 2015
C/ Mme Andrée, Clémence D...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60332cd6ea2a5a9e0e548cc7
13 septembre 2017
13 septembre 2017
[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c7bc1a528318e0960c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'Aix-en-Provence En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c8bc1a528318e09610
6 novembre 2023
6 novembre 2023
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'Aix-en-Provence En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général
Source officielle3e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
nationalité Française [Adresse 60] [Localité 54] et Madame [Y] [M] née le [Date naissance 41] 1972 à [Localité 89] (59) de nationalité Française [Adresse 60] [Localité 54] Représentés par Me Stéphane
Source officiellePage 2 sur 18