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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
en son action, rejeté les demandes de Madame Claudine Josette Y... épouse Z..., condamné Madame Claudine Josette Y... épouse Z...à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence PLEIN SOLEIL à
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ad
19 mai 2014
19 mai 2014
RG N : 13/ 00536 AFFAIRE : Mme Claudine X... C/ M. Lucien Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e65a
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Claudine épouse Y... M. F.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1dd
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Vu le jugement rendu le 26 octobre 2006 par le Tribunal de grande instance d'ARGENTAN qui a débouté Madame Claudine X... de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba8
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Claudine X... interjetait régulièrement appel de cette décision par lettre recommandée reçue le 28 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e086
26 mai 2011
26 mai 2011
-B...; - dit que Monsieur Alain B... et Madame Claudine D...épouse B... exerceront un simple droit de visite le premier dimanche de chaque mois de 12 heures à 17 heures, à défaut de meilleur accord
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a3
12 décembre 2006
12 décembre 2006
C/ Claudine Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
662209719ce14200083898a1
4 avril 2024
4 avril 2024
SOBCZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES Monsieur [F] [E] Représentant : Me Claudine SOBCZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES Madame [O] [E] Représentant : Me Claudine SOBCZAK, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90901
14 mai 2013
14 mai 2013
No 13 dossier No 13/ 150 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Claudine X...c/ Maître Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86035
28 février 2002
28 février 2002
Madame Claudine Y... a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d786
14 février 2011
14 février 2011
WORTH TARRANT (ETATS UNIS) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Michèle CHARBOGNE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : Mme Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e4
30 juin 2015
30 juin 2015
C/ Mme Claudine Y...épouse Z... M. Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984b
16 octobre 2007
16 octobre 2007
CLAUZADE a reconnu devoir et enfin, a débouté les parties du surplus de leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced4
30 octobre 2008
30 octobre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT SUR RECOURS EN RÉVISION DU 30 OCTOBRE 2008 MZ No 2008 / 618 Rôle No 06 / 15373 Claudine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8514e
8 septembre 2000
8 septembre 2000
FAITS ET PROCEDURE Suivant offre préalable acceptée le 4 septembre 1996, la SA FRANFINANCE a consenti à Madame Claudine X... un crédit accessoire à une vente, d'un montant en capital de 12.000 Francs portant
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e9
19 novembre 2007
19 novembre 2007
C / Mme Claudine Lucienne Irène Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
CLAUZADE. Il a démissionné le 1er octobre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86762
3 décembre 2002
3 décembre 2002
ARRET DU 03 DECEMBRE 2002 CC/NG ----------------------- 01/01457 ----------------------- Claudine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86763
3 décembre 2002
3 décembre 2002
ARRET DU 03 DECEMBRE 2002 CC/NG ----------------------- 01/01457 ----------------------- Claudine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94045
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Claudine Y... épouse X... C/ Liliane Z... en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ECOCAZA Grosse délivrée le : à : Me J-P A... Me P. B...
Source officiellePage 2 sur 159