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90 résultats pour « Cointe Me Caté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fe

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

hotte aspirante de marque Bosch, le four traditionnel de marque Scholtes, un lustre muni de 12 lampes au néon, deux centrifugeuses l'une de marque Magimix l'autre de marque Riviera Bar, une machine à café

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0dbfc25a97f0381f4f47

Appel

7 février 2014

7 février 2014

d'une revue médicale, avec lequel elle a collaboré à la rédaction de plusieurs articles publiés sur ce site et qu'en août 2007, il lui a proposé de participer à la rédaction d'un livre intitulé Israël conté

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73dabcdc6046d479ba6fa

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Toutefois, le premier lot sis au rez-de-chaussée pourra être utilisé pour tout autres commerces que des commerces d'alimentation bar, café ou similaires' Il est acquis que le premier lot ainsi visé

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CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94878

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

U... a cédé à la SARL HDP finance (la société HDP), au prix de 820000 euros, la totalité des parts sociales de la SARL Café de l'époque, qui exploite un fonds de commerce de café, bar, glacier et restauration

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CA

Chambre 4-6

6a210f8dcdc6046d4709c14c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ils ont commencé à me faire des réflexions du style «'tu déménages chez un mec que tu ne connais même pas'», «'je vais te coincer derrière un box, je vais te montrer ce que c'est qu'un homme'» etc.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60338c996ebade3f98bb42c4

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

ma question est : pourquoi' Pourquoi vouloir continuer à associer ta marque de café qui ne marche pas et ne marchera jamais à la marque de spiritueux éponyme' ...

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CA

8ème Ch Prud'homale

5fdd9464502d143e2ac87363

Appel

31 août 2018

31 août 2018

Florent X... a été engagé par la société Altercafé, qui exploite un café-concert à Nantes, en qualité de serveur, puis de responsable de bar.

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033ea5c619fed9b4b6ea45b

Appel

21 février 2017

21 février 2017

le Laboratoire central de la préfecture de police a conclu qu'il s'agissait, sans doute possible, d'une mise à feu délibérée de liquide inflammable déversé au sol (dans le couloir d'entrée et dans le coin

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

603465c3929fbf5438420d2b

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

authentique publié le 18 octobre 2006, Madame [K] a acquis cette parcelle [Cadastre 4] ainsi désignée : une maison à usage commercial et d'habitation comprenant : - un bâtiment sur rue : salle de café

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14c

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Vous contraignez vos collègues à prendre en charge vos tâches du fait de vos retards réguliers à la pause déjeuner et à la multiplication de vos pauses café.

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Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

La convention collective applicable est celle, nationale, des hôtels, cafés, restaurants.

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CA

Chambre 4-1

5fdb20e59beb8bb5a443ba06

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

[T] liquidateur amiable de la SAS REPARATIONS AUTO LAUTARD demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Nicole LAFFUE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Lucie LE CONTE

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CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86295

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

Gérard C... ont acquis les 200 parts sociales de la SNC LE METROP, qui a pour objet social l'exploitation d'un fonds de commerce de café comptoir dégustation à LYON, et qui sera ensuite dénommée la SNC

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CA

Chambre Sociale

670a1187f178dc2492b0fcac

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Sur la faute inexcusable Mme [N] expose que [G] [M], qui conduisait un camion, a été retrouvé mort, coincé entre sa cabine et l'ensemble routier voisin.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064c28558704f52e697b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représenté par Me Christine FAUCONNET de la SELARL CONTE-JANSEN

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17e Chambre

615e0e57c25a97f0381f5531

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

ARRÊT AU FOND DU 09 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ GB/ Rôle N° 13/21408 [X] [O] C/ CE COFRAMI DE AKKA I & S Grosse délivrée le : à : Me Pierre CONTE

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Pôle 2 - Chambre 1

615e0d29c25a97f0381f4c11

Appel

25 février 2015

25 février 2015

Par jugement du 11 décembre 2003, le tribunal de commerce de Paris a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société 'au coin de la rue' et désigné Maître [U] [N] en qualité de

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CA

Chambre Sociale

6438f36da942a604f5e938fa

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Vous vous êtes énervé et m'avez dit : 'c'est moi qui commande' et vous m'avez attrapé par le col de ma veste et secoué par deux fois puis plaqué dans un coin. Un collègue est intervenu.

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CA

Chambre Sociale

60362f2e601ac491900bbef6

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

ailleurs d'aucun pouvoir en matière disciplinaire, puisqu'il lui est indiqué, au sujet d' une procédure de licenciement pour absence injustifiée, qu'il 'n'est pas autorisé à faire les choses dans son coin

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e774

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[G] qui m'a harcelé pour aller boire un café à [Localité 7] en insistant. J'ai refusé sa demande, il m'a dit de ne pas m'inquiéter, qu'il allait divorcer avec sa femme.

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