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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66d
13 septembre 2011
13 septembre 2011
La SARL LA CONCORDE a saisi le tribunal de grande instance de Lyon aux fins de voir annuler ces congés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74c
13 septembre 2011
13 septembre 2011
La SARL LA CONCORDE a saisi le tribunal de grande instance de Lyon aux fins de voir annuler ces congés.
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92ff
2 avril 2024
2 avril 2024
Assignée à personne habilitée, la SCI Concorde, qui a bénéficié d'un délai suffisant, n'a pas comparu.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36568
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/00766 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WKRK Nous, Gwenael COUGARD, magistrat chargé de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
. [**][**] APPELANTS : Monsieur Gérard LE X..., agissant en son nom personnel C... de Contard 35310 ST THURIAL représenté par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assisté de Me Christine TRAVERS, avocat
Source officielle1ère Chambre
661f660d2313f20008a52769
16 avril 2024
16 avril 2024
LE CONCORDE ET ASSOCIES C/ M.
Source officielle2ème Chambre civile
6711fab07603bf88a188466d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COCHARD MATERIAUX N° SIRET : 340 776 855 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par la SCP BERLEMONT - COCHARD - HANTRAIS, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 11/ 01168 AFFAIRE : SARL L'IMMOBILIERE CONCORDE C/ Danièle X... épouse Y... ...
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00767_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par ailleurs, une de ces factures concerne les frais de gestion du compte Facebook de la SCCV Vigneux Concorde.
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd8720c
23 novembre 2004
23 novembre 2004
. - Monsieur l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Monsieur le DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX MOTIVATION L'appel est limité au taux de revalorisation du capital de Harrold Coignard.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05545_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020, à raison d'un pavillon situé 15 rue de la Concorde à Noisy-le-Grand.
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a0cdc6046d47f4080c
17 janvier 2026
17 janvier 2026
° Portalis DBV3-V-B7K-XUE7 Du 17 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Gwenael COUGARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bb
4 septembre 2008
4 septembre 2008
de sa demande à l'encontre de la SA PENAUILLE POLY SERVICES GÉNÉRALE DE PRESTATIONS ; – condamné la SA GSF CONCORDE aux dépens.
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b1b201587f74be019d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COCHARD MATERIAUX N° SIRET : 340 776 855 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de la SCP BERLEMONT - COCHARD - HANTRAIS, avocats au barreau
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b85e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par acte du 3 février 2022, la SCI Concorde a sommé ses locataires de lui fournir leur date et lieu de naissance et le montant de leurs ressources annuelles.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67908990a212a19f662df5d2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Novembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael COUGARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616355d4bf1fa7f870d29ff7
24 mars 2011
24 mars 2011
[S] « a gagné contre [T] ce « traître génétique », contre ces « connards d'avocats bobos de gauche » ; Que M. le procureur général estimant que ces propos étaient « manifestement outrageants tant à
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61629f6f35a5d4e0c2ddc9b7
8 décembre 2011
8 décembre 2011
n° 09/00006 APPELANTE Madame [T] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Stéphane DEMINSTEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2095 INTIMÉE Association CONCORDE
Source officielle1ere Chambre
6033065c5adc3978c06de0b4
17 octobre 2017
17 octobre 2017
La SC Le Négoce et la Selarl Concorde Avocats sollicitent à juste titre l'exécution de la clause.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c0
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Il a en conséquence déclaré l'action de la SA Clemessy et de la Concorde prescrite à l'encontre de la cie d'assurances Les Mutuelles du Mans.
Source officiellePage 2 sur 80
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