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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03565_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
ou supérieure à 800 points, le temps de présence du médecin coordonnateur, pour sa fonction de coordination, ne peut être inférieur à : () -un équivalent temps plein de 0,50 pour un établissement dont
Source officielleChambre Sociale
68806d43bf1211186fbec9f1
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[U] [A], salarié de la Régie des quartiers de [Localité 5], en sa qualité de « coordinateur ASP du SAS ». M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales dont relève l'étudiant transmet au coordonnateur local copie de la fiche d'évaluation et de sa décision d'accorder
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01004_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Elle soutient que : - elle a fait l'objet d'agissements malveillants et répétés constitutifs de harcèlement moral de la part d'une de ses collègues, coordinatrice du site, qui ont été couverts par la
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43163
27 janvier 2025
27 janvier 2025
-organiser, animer et coordonner les équipes pédagogiques composées de formateurs permanents, de formateurs occasionnels et de prestataires -conduire et coordonner les activités liées à l'action de
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a83
11 juin 1998
11 juin 1998
B, en sa qualité de président du Comité Local de Coordination de ces comités (CLC-CHCST), du Centre EDF-GDF Service de Bagneux, a également été cité pour entrave au fonctionnement de ce comité; que
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf4
11 juin 1998
11 juin 1998
B, en sa qualité de président du Comité Local de Coordination de ces comités (CLC-CHCST), du Centre EDF-GDF Service de Bagneux, a également été cité pour entrave au fonctionnement de ce comité; que
Source officielleChambre Sociale
644b63d7c51457d0f882de7a
25 avril 2023
25 avril 2023
Il s'agissait d'entendre vos explications sur les faits reprochés et sur votre positionnement d'infirmière coordinatrice, à savoir coordonnatrice de l'équipe soignante et, à ce titre, membre de l'équipe
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321afe9e4ea48318f5ade1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Aucun représentant d'aucun des deux coordonnateurs SPS n'a été entendu par le tribunal correctionnel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fcaa9efa24730a0fdb69374
2 juillet 2020
2 juillet 2020
immédiatement accès à l'intégralité des coordonnées des patients.
Source officielleAvis
CADA:20227648
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A titre liminaire, la commission observe que le protocole de coordination entre les services pénitentiaire et les services du ministère de l'Intérieur pour la mise en œuvre des mesures d'éloignement du
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b15
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Le 21 août dernier, nous vous avons adressé un avertissement pour manquement à vos obligations de Coordonateur SPS.
Source officielleAvis
CADA:20217399
27 janvier 2022
27 janvier 2022
son secrétariat le 14 octobre 2021, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité de liquidateur amiable de la GAEC X, des coordonnées
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c386
26 juin 2008
26 juin 2008
S OUEST COORDINATION prise en la personne de ses représentants légaux Centre d'Affaires La Découverte-immeuble Cordouan ...-BP 846 56108 LORIENT CEDEX comparant en la personne de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il transmet copie de la fiche au directeur de l’unité de formation et de recherche ou au président du comité de coordination des études médicales dont relève l’étudiant ainsi qu’au coordonnateur local
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a3a
14 juin 2001
14 juin 2001
Qu'il est bien fondé à demander l'application de la convention collective de la cordonnerie et les rappels de rémunération subséquents.
Source officielleAvis
CADA:20151307
23 avril 2015
23 avril 2015
Maître X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Corconne à sa demande de
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd909b6161223a247f5451d
30 juin 2020
30 juin 2020
[W] [P] a été engagé par la SAS Caterpillar France sous contrat de travail à durée indéterminée le 20 septembre 1964 en qualité de coordonnateur producteur soudeur. M.
Source officielleAvis
CADA:20161999
9 juin 2016
9 juin 2016
suite du refus opposé par le directeur de l'école primaire Jean Monnet à sa demande de communication du rapport d'accident scolaire dont la fille de sa mandante a été victime comportant notamment les coordonnées
Source officielleAvis
CADA:20185706
18 juillet 2019
18 juillet 2019
demande de communication du dossier pénal de sa cliente, classé sans suite, relatif à l'accident de circulation dont cette dernière été victime le 22 septembre 2015 et comportant, notamment, les coordonnées
Source officiellePage 2 sur 807