No 15/ 02921 AFFAIRE : Corine, Marie-Léone X... épouse Y... C/ Jean-Robert, Michel Y...

Monsieur Kamal Y..., Mesdames Ghislaine BERNARD, Corinne A..., Messieurs Abdel-Aziz C..., Laurent D..., Bertrand E..., Madame Catherine F..., Monsieur Driss G..., Mesdames N...

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

la Société BREMANY LEASE, a successivement été amenée : - à adresser à Monsieur [E] [O] une première lettre recommandée avec avis de réception datée du 3 juin 2020 le mettant en demeure de payer la

'Rejeter purement et simplement l'ensemble des demandes présentées par Corinne Z... à l'encontre d'Anne Y.... 'Condamner Corinne Z... à payer à Diego A...

des cotisations, - débouté monsieur [M] de l'ensemble de ses demandes, - condamné monsieur [M] au paiement d'une somme de 500 euros au titre des frais irrépétibles, outre les frais de signification

C/ SA LCL CREDIT LYONNAIS APPELANTS : Monsieur Christophe Charles X... ... 20243 SERRA DI FIUMORBO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Mademoiselle Corinne

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

C/ Sas DISPONIS, Corinne Y...

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 7 mai 2013 à 14 heures 30 Madame Corinne X...

B..., l'autre par Monsieur X... qui devait succomber peu après. Monsieur A...

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

RG N : 06 / 01246 AFFAIRE : Mme Corinne X... épouse Y... C / M. Alain Serge Y...

Contestant le calcul de la surface corrigée, Monsieur X... a fait assigner devant le tribunal d'instance de PUTEAUX la S.N.I. aux fins de la voir condamner à lui rembourser le trop-perçu des loyers et

Monsieur Charles Y... et Madame Corinna Z... ont saisi le juge des référés qui, par ordonnance du 14 avril 2003, a confié une mesure d'expertise à Monsieur E....

PAR CES MOTIFS Nous Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, déléguée de Monsieur le Premier Président actuellement empêché, désignée pour les étrangers placés en retention administrative, statuant

Melle Corinne A... M. Brice A... Melle Emilie A...

Le moyen soulevé par monsieur [C], tenant à l'absence de notification des mises en demeure préalable à la délivrance des contraintes en litige, concerne le fond du litige.

Par déclaration au greffe du 2 novembre 2020, monsieur [M] en a interjeté appel.

FAITS ET PROCÉDURE Le 20 avril 2004, Monsieur Daniel Y... et trois autres associés ont constitué entre eux une société, la SAS "Coordination Rurale Alimentaire" ayant pour nom commercial "CORALIM".