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qui lui est propre ; Or en l'espèce, la combinaison des caractéristiques revendiquées - fond carré, côtés trapézoïdaux, poignées bombées, plates et allongées - ne confère pas à l'ensemble de la coupelle

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Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0d

Appel

5 octobre 2012

née le 31 Octobre 1926 à ST GEORGES (62770) ... 62310 FRUGES Comparante en personne assistée de Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Monsieur Christian X... ... 62310 COUPELLE VIEILLE

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Pôle 5 - Chambre 15

633e7042f8faf13e2e973e0b

Appel

5 octobre 2022

visite des parties du navire affectées à un usage privé ou d'habitation, en l'espèce la cabine du capitaine [U] [X], précisant à ce dernier les voies de recours 'par déclaration au greffe de la Cour de Courappel

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CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2e4ac6088318da1199

Appel

3 novembre 2023

Vous êtes de nouveau parti et êtes revenu quelques instants plus tard pour lui jeter dessus une coupelle de fromage blanc en la traitant de « connasse » et de « garce ».

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Pôle 5 - Chambre 9

616260378672d229b8816366

Appel

12 septembre 2013

P201001398 APPELANTE : Société BP MARINE LIMITED Private Limited Company de droit anglais ayant son siège sociale [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son Managing Counsel

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Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f6c

Appel

23 février 2016

jour, - hauteur 1, 60 m, - poids de 15 à 25 kg -de 1974 à 2005 M X... a occupé différents postes dont mi temps en 2005 avec le poste de contrôle de pièces finies en 3D décrit ci dessus -usinage des coupelles

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Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92078

Appel

24 février 2015

née le 14 Mars 1980 à WE QUANONO LIFOU (98820) ... 35200 RENNES Représentée par Me Olivier COUESPEL DU MESNIL, avocat au barreau de VANNES INTIMÉ : Monsieur Alain Y...

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CHAMBRE 1 SECTION 1

6162678b12fe6a3e85a6c880

Appel

27 janvier 2014

bon fonctionnement ; Que la demande de Monsieur [V] ne peut donc être accueillie sur les fondements juridiques qu'il invoque ; - mitigeur de douche Attendu que l'expert a relevé que les coupelles

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1ère Chambre

668e2577fcf93851fdd64883

Appel

9 juillet 2024

[Y] et Mme [K] ont assigné en intervention forcée devant le tribunal judiciaire de Nantes la SCP 'Serge Couedel Maryvonne Chevalier et [P] [E], notaires associés de la SCP' ainsi que la sarl AJP Immobilier

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Pôle 1 - Chambre 1

6035829a6406c2a7cc298911

Appel

12 avril 2016

[H] est 'of counsel', au bénéfice d'une filiale de TECNIMONT, d'assistance de la société mère de celle-ci par ce même cabinet quelques mois avant l'acceptation par le président du tribunal arbitral de

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Pôle 5 - Chambre 8

615e0ddec25a97f0381f500b

Appel

28 octobre 2014

MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD BARQUETTES 4 PLANET SUSHI MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD BIDONS - SAUCE SOJA PS MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD BIDONS - SAUCE TERIYAKI PS MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD COUPELLES

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Pôle 5 - Chambre 2

6163b5281669d540ac7baa44

Appel

8 octobre 2010

représenté dans une configuration plus ou moins évocatrice d'un 'jeu de vagues', en tout cas différente de celle revendiquée, et apposé sur des articles d'une toute autre forme (assiettes et plats ronds, coupelles

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CHAMBRE 8 SECTION 4

680b1a6e2364a383b7747616

Appel

24 avril 2025

Boulogne-sur-mer, avocat constitué DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Madame [I] [F] née le 13 Novembre 1968 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Agnès Courselle

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Pôle 1 - Chambre 1

616359dc1416be03751aa43e

Appel

10 mars 2011

[K] au cours de la présente procédure qu'il a été 'of counsel' du cabinet Freshfields de février 1989 à octobre 2000 et que 'Il est arrivé après 2000, que le cabinet Freshfields m'ait consulté deux ou

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00019_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

scientifiques, d’une part, de réaliser un prototype qui lie la caméra à la sonde et qui gère de manière autonome son alimentation et ses données et, d’autre part, de développer un système mécanique à base de coupelles

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Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8dab4

Appel

10 novembre 2010

le premier de ces arrêts, rendu après débats à l'audience du 25 septembre 2007, a notamment, fait défense à la SAS FROMAGERIE BADOZ de fabriquer et diffuser les modèles contrefaisant des modèles de coupelles

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Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a99c

Appel

20 juin 2017

° 16/58701 APPELANTE Clinique Laboratories LLC, Société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat du Delaware, représentée par son 'Senior Vice President and Deputy, General Counsel

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Pôle 5 - Chambre 1

61609a4254c6ec55cf7100ed

Appel

12 février 2014

monté sur une première extrémité d'une première tige (7), le système d'amortisseur comprenant un ressort monté de façon co-axiale par rapport au corps(1) pour répercuter le poids du véhicule sur une coupelle

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3ème Chambre Commerciale

69d5e394cdc6046d477b3139

Appel

7 avril 2026

après avoir découvert une fuite d'huile dans le fond de cale moteur le 6 mai 2024, il s'est rendu compte, en inspectant l'inverseur, qu'il « manquait un morceau de joint spi entre l'inverseur et sa coupelle

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Pôle 5 - Chambre 15

633e7041f8faf13e2e973e09

Appel

5 octobre 2022

des parties du navire affectées à un usage privé ou d'habitation, en l'espèce la cabine du capitaine [S] [E] [T], précisant à ce dernier les voies de recours 'par déclaration au greffe de la Cour de Courappel

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