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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6688de50676b73dd81b97058
5 juillet 2024
la société Crèche [6] au paiement de sommes provisionnelles, n'était pas passée en force de chose jugée.
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdba2f77d0bc981f6d9bb5f
14 février 2019
[M] ne conteste pas avoir géré la SCI La Crèche mais fait valoir que M.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
63104b804709e24f13d553ef
31 août 2022
[P] [T] ont confié la garde de leur fille [V] à la société Partenaire Crèche. À compter de la fin du mois d'avril 2017, l'enfant [V] a finalement intégré une autre crèche.
Chambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d84
25 avril 2024
CRECHE LES PETITS ...
68709e447c3ffdb9560b086b
10 juillet 2025
Dans le cadre de leurs relations contractuelles, la société Crèche attitude a mis à la disposition des salariés de la société Areva et de ses filiales des places de crèches sur différents sites et notamment
Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df0
28 janvier 2021
Depuis juin 2012, l'association "Ti Chodié", dont la représentante légale est Mme [Q] [E], gère la micro-créche "Adoomanman" anciennement dénommée "La Souris Rose".
Juge des référés
DCA_24VE02564_20241107
7 novembre 2024
Yohan Seligman, président de la société La Crèche Babees. 1.
1ère ch. civile
65321b939e4ea48318f5b134
18 octobre 2023
Par jugement du 2 août 2022, le tribunal judiciaire de Rouen a débouté la Sas Crèche [5] de ses demandes.
6688de4b676b73dd81b97002
la société Crèche [8] au paiement de sommes provisionnelles, n'était pas passée en force de chose jugée.
5ème chambre
DCA_20VE02351_20230413
13 avril 2023
la crèche Abbé B venu renforcer les effectifs pendant les congés de noël, qui porte un discrédit injustifié sur sa gestion de la crèche en raison notamment d'un manque d'hygiène.
Avis
CADA:20163405
15 septembre 2016
président de la communauté de communes d'Epinal Golbey à sa demande de communication des éléments suivants concernant son fils, X, dont il détient l'autorité parentale : 1) la date d'inscription à la crèche
1ère chambre
DCA_22TL22249_20230413
Sur la légalité des décisions d'installer la crèche et de rejet des recours gracieux : 13.
6253cdaebd3db21cbdd941fc
12 mars 2018
Z..., es-qualités de liquidateur judiciaire de la crèche I... et la crèche I... demandent à la cour de : - confirmer le jugement du 11 décembre 2013 en toutes ses dispositions, - condamner Madame F...
Chambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6937
25 avril 2023
Baboon Crèche a relevé appel de cette décision. La S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 1
6035f1d1e3c5d8578686ccb4
26 janvier 2016
Pour Tous sont spécialisées dans la création et la gestion de crèches d'entreprises et de collectivités ainsi que dans la distribution des places en crèches ; Que la plupart des entreprises de crèches
Chambre 3-2
6438f1cda942a604f5e931c1
FAITS PROCEDURES ET PRETENTIONS DES PARTIES L'association CRECHE DEVORAH LEA, créée le 9 juillet 1999, fait partie du centre socio-éducatif LOUBAVITCH GAN MORDEKHAI qui regroupe une crèche, un jardin
DCA_23TL02742_20250506
6 mai 2025
Une crèche de Noël est une représentation susceptible de revêtir une pluralité de significations.
DCA_23TL02741_20250506
Le 6 décembre 2021, le maire de la commune de Beaucaire a inauguré une crèche de Noël installée dans la cour d'honneur de l'hôtel de ville.
5ème Chambre
66863d1ab1dbbe3bae600454
3 juillet 2024
CRECHE [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne MOREAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Par acte du 9 avril 2019, la société Crèche [6] a loué à la société
68e894a1d8f6cc6d55dd3f36
9 octobre 2025
Si le groupe People and Baby ne valide pas ces conditions alors vous devez enlever svp toutes nos crèches de vos sites immédiatement. Merci de votre retour. Cordialement'.
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