GENERALI IARD en qualité d'assureur de la société DANJOU prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie

La SCI Danjou a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 29 juin 2015. La procédure devant la cour a été clôturée le 19 avril 2017.

DANJOU C/ Compagnie d'assurance AXA S.C.I.

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SCI DANJOU [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-François LOUIS de la SCP SOUCHON-CATTE-LOUIS et Associés, avocat au barreau de

La SCI DANJOU a relevé appel de ce jugement par déclaration d'appel du 18 juillet 2013.

Jean Pierre es qualité de liquidateur de la SARL Imprimerie Daroux RCS d'Ajaccio 389 008 798 ayant son siège social 40 Cours Napoléon 20000 Ajaccio déclarée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal

[K] [R] et la SCI Danjou.

Que le 26 février 2024 Monsieur [K] [R] et la SCI DANJOU lui ont signifié leurs conclusions d'appel.

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2020, Mme A, représentée par le cabinet d'avocats Avocajuris Ribeyre, Darnoux, Barthomeuf, Poizat, agissant par Me Darnoux, demande

déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.742-8 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Elwenn DARNET

DANJOU C/ S.A.R.L.

B... a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d’annuler la décision du 20 avril 2021 par laquelle le maire de Dagneux a refusé de faire droit à sa demande tendant à ce que le conseil municipal

origine Tribunal de Grande Instance de PRIVAS, décision attaquée en date du 19 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00247 Madame [B] [P] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Roland DARNOUX

DARBONNE PÉPINIÈRE Expéditions le : 7 JUIN 2017 S.C.P. ROBILIARD SELARL CELCE-VILAIN T.G.I.

à l'égard de Maître [D] [K] ; DÉCLARÉ recevable l'action introduite par la SCI DANJOU à l'égard de la société SAFI MÉDITERRANÉE ; DÉBOUTÉ la SCI DANJOU de sa demande de communication de pièce à

refusé de faire application des dispositions de l'article 17 du règlement (UE) n° 604/2013, malgré les mauvaises conditions d'accueil des demandeurs d'asile transférés en Italie et la situation du Darfour

20/03236 - N° Portalis DBVH-V-B7E-H35M BM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS 03 novembre 2020 RG :19/02196 [T] C/ [J] [J] [J] [J] Grosse délivrée le à Me Darnoux

La SA DANJOU a interjeté appel le 7 février 2001 du jugement notifié le 1 er février 2001.

annulé cette délibération en tant seulement que le plan local d'urbanisme prévoit une zone AUX le long de l'autoroute A64 et sept zones U3a dans les secteurs Carsalade, Matalade, Dare Jouandague et Darbon

DANJOU prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié représentée par Me Pierre CHAMI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christian-Michel COLOMBO, avocat au barreau de