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1 383 résultats pour « David LONG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89192cdc6046d47bbbb7f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [D] né le 14 Septembre 1969 à [Localité 1] de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris - Mme [L] [B] (

Source officielle

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CA

4ème Chambre

69cf503dcdc6046d47f1fd91

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[I] - LONG La SELAS [I] - LONG, Société d'Exercice Libéral par Action Simplifiée, au capital social de social de 1524,49 euros, immatriculée au RCS de LORIENT sous le n°389 442 997, dont le siège social

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00522_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92066

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Interrogé sur ces faits par monsieur David B..., vous lui indiquiez pour toute réponse, peu ou prou, " qu'il n'avait à faire ce qu'il avait à faire ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b4

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Monsieur David Y... LA S. A. R. L. INSIA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la cour : ordonnance sur requête rendue le 22 octobre 2012 (R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919b1

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

De leur union est né David le 13 mars 1997. (17 ans) Les époux ont divorcé par jugement du 1er février 2005.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fde6e0b2bb2804728e3df7e

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

YADINI-DAVID, greffier de chambre. PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES M. Yves X... a été embauché le 4 novembre 2002 par la E...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65a0f596383a880008fd07f7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Claire DAVID

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01188_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Maillot David Nicolas est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be73

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

contestant l'attitude au volant de David Z

Source officielle
CA

5ème Chambre

64379e6b9477fe04f5cc680d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[S] [Z], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Pascal DAVID de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6dd

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

David et Y... Sylvia entièrement responsables du préjudice subi par la victime ; a condamné solidairement X... David et Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbde9bc4dff3bdd48a4935

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

d'un jugement (N° R.G. 13/00040) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 08 décembre 2016 suivant déclaration d'appel du 14 Février 2017 APPELANTS : Monsieur David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df0

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

N 50 DOSSIER N 14/ 50 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 19 décembre 2014 Monsieur David X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00765_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00488_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

A... est entré en France avec un visa long séjour « étudiant » en septembre 2018 puis a obtenu un certificat de résidence « étudiant » jusqu’en septembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be5

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

David X....

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00449_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 février 2022, Mme C épouse B, représentée par Me David Boyle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037b

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

David X... aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL REUTER-de RAISSAC, société d'avocats.

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdd1e34ef036187540f8fa7

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

David X... Gérard Z... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime A... Me Layla B...

Source officielle