2020, lorsqu'il a fait appel à l'informaticien du service en raison de l'apparition d'un message d'alerte bloquant son ordinateur, il effectuait une recherche intitulée " Clara Morgane plus ou moins dénudée

Il ressort des pièces du dossier que le 12 octobre 2021, des faits de diffusion d’une photographie dénudée de Mme B..., étudiante de l’université de Reims Champagne-Ardenne (URCA), ont été portés à la

Il a été électrocuté par un câble dénudé en se baissant pour récupérer son chargeur de téléphone entre deux tapis roulants, ce qui lui a occasionné des douleurs au niveau de la cage thoracique et des bras

[T] était revenu dans la salle de sport pour récupérer sa radio 'en étant dénudé en partie et en présence de plusieurs collègues dont une collègue féminine'.

Mme [O] [N] [Z] conteste ses troubles mentaux et les problèmes de comportement relevés lors de son admission, faisant valoir qu'elle n'a pas déambulée dénudée mais que le pagne qu'elle portait s'est défait

retirées en vue du placement en cellule, et un surveillant était en train de lier les chevilles du détenu avec du ruban adhésif, tandis qu'un autre procédait à une fouille par palpation du bas du corps dénudé

devoir d'exemplarité par un comportement violent dans la vie privée " et qu'" en ayant usé de manœuvres d'intimidation à l'égard de Mme D, en l'espèce en la menaçant de diffuser des photographies d'elle dénudée

Lors de la perquisition étaient découverts des appareils photos dépourvus de pellicules, des diapositives de jeunes filles prises à leur insu plus ou moins dénudées dans une piscine publique et d'une relation

constructions, les photographies et plans produits au dossier démontrent que leur propriété est située à la limite d'un environnement très différent de celui du hameau, composé de champs ouverts et dénudés

autre placard à gauche de la même porte sur rue abrite le compteur électrique ; de nombreux câbles volants non rangés ni repérés traversent ce rangement ; il se trouve des fils dont l'extrémité est dénudée

N° RG 21/05232 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LFB7 C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Magalie DERUD la SELARL

de l'intimée occupant la presque totalité de la page de couverture, reprise d'une photographie réalisée avec le consentement de l'intimée pour une utilisation précise et maîtrisée, la représentant dénudée

Pourtant, le gérant du magasin lui avait un jour baissé son pantalon pour lui dénuder le nombril en lui disant qu'un piercing à cet endroit serait joli.

[G], par la diffusion de photos de Mme [B] la représentant dénudée sur le réseau Internet via des sites Internet destinés au public français sans avoir obtenu préalablement son autorisation préalable,

il convient seulement d'indiquer que la SNC PRISMA PRESSE a publié dans l'hebdomadaire VOICI numéro 558 du 20 au 26 juillet 1998, des photographies de Mademoiselle V P , partiellement ou totalement dénudée

non-conformité électrique des plafonniers de toutes les pièces de la maison, à l'exception de la salle de bain et de la cuisine, ainsi que de l'interrupteur d'une des chambres, présentant des fils dénudés

des clés ; - la fuite d'eau à l'extérieur du logement : la mention de cet état moyen dans l'état des lieux implique nécessairement que le bailleur en avait connaissance ; - les fils électriques dénudés

[D], certains précisant qu'il y apparaissait dénudé, a circulé auprès de nombreux salariés via le portable de M. [V] et/ou de M. [P], lesquels se sont moqués de M. [D], M.

La société AZUR 37 ayant contesté ce rapport, Monsieur Y... a obtenu la désignation d'un expert judiciaire, Monsieur B..., lequel a conclu que l'incendie avait été causé par un fil partiellement dénudé

des 18 septembre et 10 octobre 2019 sont en conséquence illégaux ; - l'administration a commis une faute en laissant sur place durant plus de trois jours en salle d'appel des photographies de lui dénudé