La SAS DENJEAN FINANCE, la SAS STASIA et M.

présents le directeur du développement et l'ensemble des co-assureurs s'agissant de son contrat le plus important, d'avoir eu une tenue négligée (absence de cravate) et de ne pas avoir assisté au déjeuner

TRANSPORTS - reçu la société DENJEAN TRANSPORTS en sa demande, la déclarant partiellement fondée - dit que la société DENJEAN TRANSPORTS est titulaire d'une créance d'un montant de 63 903,77 euros

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Denjean Granulats ne sont pas fondés.

[Z] [G] au titre de l'exécution déloyale du contrat de travail ; CONDAMNE la SAS Denjean Transports à payer à M.

DU 28 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B GROUPEMENT AGRICOLE GAEC DE HUGUENOT C/ SCP DENJEAN - ETELIN RG N : 00/01337 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me DUBOIS substituant Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO/DUBOIS/DEETJEN

Lors de la pause déjeuner, M. [P] s'est déplacé vers la salle de pause en portant un plateau repas sur lequel était posé un bocal en verre. Pendant ce déplacement, M.

Par courrier du 14 mai 2004, la SAS DEJEAN-SERVIERES s'inquiétait auprès de la SAS Z... du sort de ce projet de chantier.

13/06/2005 ARRÊT No RG: 05/01192 HM/EKM Décision déférée du 14 Janvier 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/3024 Mme BLANQUE-JEAN SCI X... représentée par la SCP MALET C/ SAS DEJEAN-SERVIERES

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/00697 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQDG N°23/145 APPELANTE : SAS DEJEAN HOLDING [Adresse 4] [Localité 1]

Frédéric DENJEAN, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Y... pour avocats Me DENJEAN, 1 place de la Bourse à Toulouse (31000) - Me CROUZATIER, 20, avenue de Toulouse à CUGNAUX (31270) PARTIE CIVILE : Madame Z...

Cette clause se porte à 10% du capital restant dû par la société Dencan.

Pour [A] (un résident) (...), elle le fait déjeuner ainsi sans lui changer sa protection de nuit qui est très souillée'.

[E], pendant sa pause déjeuner, s'est levé puis s'est effondré au sol. Il a perdu connaissance en raison d'un arrêt cardio-respiratoire.

Par acte sous seing privé du 23 janvier 2002, la société ETABLISSEMENTS DEGREANE a cédé à la société DEGREANE HORIZON la branche d'activité 'Météo' dépendant de son fonds de commerce avec transfert du

de la Batie devenue SCP Dejean de la Batie- Prager-Fouquet- Berdal- Gil (la société notariale), à accepter purement et simplement la succession.