AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fd
2 juillet 2015
2 juillet 2015
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE COMPARANTE-assistée de Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me DESBLE, avocat au barreau de la CORREZE ; Madame Aurore Chrytèle Y..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91910
3 juillet 2014
3 juillet 2014
.-19000 TULLE COMPARANTE-assisté de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 22/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02333_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Clermont-Ferrand de condamner, solidairement ou de manière divise, les sociétés Linéaire A, Sibeo Ingénierie, Bureau Veritas Construction, Cabrol Construction Métallique, Soulier, Delpon, Etablissements Vackier Delbos
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c94
12 novembre 2013
12 novembre 2013
PLP-iB pension alimentaire enfants Grosse délivrée à Maître DESBLE, avocat Le DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public
Source officielle6ème Chambre
63b7cced6b63637c907b7b38
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[V] [E] [D] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/4608 du 22/07/2010 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91854
24 juin 2014
24 juin 2014
A demande de modification de l'exercice de l'autorité parentale ou de la résidence habituelle des enfants mineurs Grosse délivrée à Maîtres DESBLE et GAILLARD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b571dfcd8318201002
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[C] [P] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] (42) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105a
3 février 2014
3 février 2014
représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE, substitué par Me DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1284 du 11/ 04/ 2013
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92131
9 mars 2015
9 mars 2015
.-87170 ISLE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE substitué à l'audience par Me DESBLE, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3b
16 septembre 2013
16 septembre 2013
CMS-iB droit de visite et d'hébergement et contribution alimentaire Grosse délivrée à maître DESBLE et MARIAGE-MEUNIER, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02455_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
D..., en présence de l’OPH Néotoa, de la société anonyme Abeille IARD & Santé, de la société Desbois Dépannages, représentée par son liquidateur M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3
24 mai 2011
24 mai 2011
Comparante assistée de Maître Carole DESBLE, avocat au barreau de la Corrèze APPELANTE d'une ordonnance rendue le 8 Octobre 2010 par le Juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de LIMOGES qui a déchargé
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca42
11 septembre 2008
11 septembre 2008
GARAGE PIERRE DESBOIS (société DESBOIS) était, dans le dernier état des relations, titulaire d'un contrat depuis le 11 décembre 1996, avec la sarl DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bec
3 novembre 2014
3 novembre 2014
RJ/ MCM MODIFICATION DU DROIT DE VISITE Grosse délivrée à Me DESBLE et Me LESCURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 03 NOVEMBRE 2014 --- = = = oOo
Source officielle1ere Chambre
627218d6228a02057de6749f
3 mai 2022
3 mai 2022
° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GABARRA GUIEU PRUD'HOMME - AVOCATS Me Stéphane DESHORS-SILVESTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f15
18 février 2016
18 février 2016
-Eric A...et associés, dont le siège social est, ... 19005 Tulle Intimée, Représentée par Maître Carole DESBLE, avocat, * * * Vu les articles 176 et suivants du décret no 91-1197 du 27 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7f
20 janvier 2014
20 janvier 2014
.-19490 SAINTE FORTUNADE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me DESBLE, avocat.
Source officielle1ère chambre civile B
6035f3076e492f58af614d0d
26 janvier 2016
26 janvier 2016
[W] [S] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (ITALIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP DESBOS BAROU, avocat au barreau de LYON Mme [V] [E] [Q] [O] née le [Date naissance
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc8
18 novembre 2013
18 novembre 2013
.-19100 BRIVE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me DESBLE, avocat.
Source officiellePage 2 sur 14