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263 résultats pour « Desbos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925fd

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE COMPARANTE-assistée de Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me DESBLE, avocat au barreau de la CORREZE ; Madame Aurore Chrytèle Y..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91910

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

.-19000 TULLE COMPARANTE-assisté de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 22/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY02333_20260126

Admin. Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Clermont-Ferrand de condamner, solidairement ou de manière divise, les sociétés Linéaire A, Sibeo Ingénierie, Bureau Veritas Construction, Cabrol Construction Métallique, Soulier, Delpon, Etablissements Vackier Delbos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c94

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

PLP-iB pension alimentaire enfants Grosse délivrée à Maître DESBLE, avocat Le DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public

Source officielle
CA

6ème Chambre

63b7cced6b63637c907b7b38

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[V] [E] [D] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/4608 du 22/07/2010 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91854

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

A demande de modification de l'exercice de l'autorité parentale ou de la résidence habituelle des enfants mineurs Grosse délivrée à Maîtres DESBLE et GAILLARD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b571dfcd8318201002

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[C] [P] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] (42) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105a

Appel

3 février 2014

3 février 2014

représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de CORREZE, substitué par Me DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1284 du 11/ 04/ 2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92131

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

.-87170 ISLE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE substitué à l'audience par Me DESBLE, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3b

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

CMS-iB droit de visite et d'hébergement et contribution alimentaire Grosse délivrée à maître DESBLE et MARIAGE-MEUNIER, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02455_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

D..., en présence de l’OPH Néotoa, de la société anonyme Abeille IARD & Santé, de la société Desbois Dépannages, représentée par son liquidateur M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Comparante assistée de Maître Carole DESBLE, avocat au barreau de la Corrèze APPELANTE d'une ordonnance rendue le 8 Octobre 2010 par le Juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de LIMOGES qui a déchargé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca42

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

GARAGE PIERRE DESBOIS (société DESBOIS) était, dans le dernier état des relations, titulaire d'un contrat depuis le 11 décembre 1996, avec la sarl DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bec

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

RJ/ MCM MODIFICATION DU DROIT DE VISITE Grosse délivrée à Me DESBLE et Me LESCURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 03 NOVEMBRE 2014 --- = = = oOo

Source officielle
CA

1ere Chambre

627218d6228a02057de6749f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GABARRA GUIEU PRUD'HOMME - AVOCATS Me Stéphane DESHORS-SILVESTRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f15

Appel

18 février 2016

18 février 2016

-Eric A...et associés, dont le siège social est, ... 19005 Tulle Intimée, Représentée par Maître Carole DESBLE, avocat, * * * Vu les articles 176 et suivants du décret no 91-1197 du 27 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7f

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

.-19490 SAINTE FORTUNADE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me DESBLE, avocat.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035f3076e492f58af614d0d

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

[W] [S] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (ITALIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP DESBOS BAROU, avocat au barreau de LYON Mme [V] [E] [Q] [O] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc8

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

.-19100 BRIVE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me DESBLE, avocat.

Source officielle

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