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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier Président

69e705cccdc6046d47f9fca5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Ce 10 avril, il était calme mais présentait une désorganisation de la pensée et du discours. Méfiant, il rapportait des hallucinations auditive et visuelle.

Source officielle

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CA

Jurid. Premier Président

69e077e1cdc6046d4769b39b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Par courrier du 26 mars 2026, Mme [P] a interjeté appel de cette décision, indiquant que l'établissement n'est pas adapté à sa situation et que son discours correspond à la réalité.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1e6517cdc6046d47caa331

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

L'examen clinique met en évidence : une désorganisation psychique majeure avec discours incohérent et hermétique, une excitation psychomotrice avec impulsivité, une opposition aux soins avec refus de prise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a152b1dcdc6046d47f263b7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

A l'entretien ce jour, le contact est correct, la présentation incurique ; il existe une franche désorganisation psychique, l'anamnèse est difficilement retraçable, le discours est centré sur des idées

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd7225cdc6046d47028f85

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Il présentait un délire de persécution enkysté, centré sur les faits ayant conduit à son hospitalisation, qu'il réfutait en incriminant un tiers de manière récurrente dans son discours.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02097_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Choqués par ce discours, beaucoup de fidèles lui ont reproché d'attiser la haine et d'inciter les jeunes au terrorisme.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603641bb5989c0a37e7d7de7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Il est seulement rappelé que les manuscrits concernés sont les suivants : - un tapuscrit du discours radiophonique du maréchal Pétain le 30 octobre 1940 ( lot 104) - un brouillon de communiqué de presse

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68e9e9e6bb2ead0a581fb06a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Aux 24h, le docteur [P] notait la persistance d'une élation de l'humeur se manifestant par une logorrhée, discours diffluent avec coqs à l'âne et digressions, présence d'une légère désinhibition.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e9a8fecdc6046d473775d5

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Son discours est incohérent, tonalité persécutive (...). Serait victime d'un complot puisque ses « musiques disparaissent de YouTube et Spotify avec l'aide de personnalités politiques ».

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01836_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

C, qui se déclare ressortissant malien né le 10 décembre 2002 à Diako, est entré irrégulièrement en France le 4 septembre 2018, puis a été pris en charge par le service de l'aide sociale à l'enfance du

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63465914c024d1adffef7490

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il indique que le contact est psychotique, le discours décousu, que le patient présente des idées délirantes à thématique de persécution et magalomaniaques, mal systématisées, qu'il n'a pas conscience

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

677f67b88c38f76f78303417

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle est calme, son discours non désorganisé. La thymie est légèrement abaissée par la mesure d'isolement mais de manière adaptée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac7

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

qui rendent impossible son consentement. 24 heures plus tard le Dr B...mentionne que le cours de la pensée est diffluent avec une hyper rationalisation hermétique ; que Antonio X...adhère à son discours

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

670e05fc10ea465c0ffcf932

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

en boucle avec inaccessibilité au discours de l'autre, son discours tournant autour du fait que les soins sont de la maltraitance, en plus des répétitions autour de sa demande de sortie d'hospitalisation

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

687b268d30e6dd8e1529bda5

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

motivé du 27 juin 2025, préconisait ainsi la réintégration du patient en hospitalisation complète, exposant que celui-ci se présentait toujours dans un état de décompensation avec persistance d'un discours

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150928

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

demande de communication des documents suivants relatifs aux candidats à l'appel d'offres de prestations photographiques numéro 14-150146, lancé par la délégation à l'information et à la communication (DICOM

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6268dd4eb6a90a057d2a59f5

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

nouvelle décompensation psychotique chez un patient présentant un antécédent de schizophrénie, en rupture de traitement et ayant entrepris un voyage pathologique depuis [Localité 11], et relevant un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f34a3f82b27805d4d3c12e

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Le juge a retenu que l'audition du patient était de nature à envisager une levée de l'hospitalisation contrainte en ce que le patient adhère aux soins et tient un discours en apparence cohérent.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b90

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

danger, la patiente ayant notamment voulu fuir les gendarmes et conduit de façon dangereuse Les certificats médicaux établis dans les 24h et 72h de l'hospitalisation sous contrainte font état d'un discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e92

Appel

16 mars 2021

16 mars 2021

Le certificat médical établi le 28 février 2021 a mentionné l'existence d'un discours très incohérent, empreint de mystère. M.

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