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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6528dfb9aaebb88318fda78a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
dont il dépendait et éventuellement celle du groupe ( Paul Smith Group Holding) et non celle de la succursale Paul Smith France opérant dans le secteur de la vente au détail.
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d98
25 avril 2024
25 avril 2024
JACQUES-SMITH Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 23/01315 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le
Source officielleChambre 1 A
626247b5b1a50c277d4c5a8d
20 avril 2022
20 avril 2022
DS PAPER SMITH mal fondée en ses conclusions sur incident aux fins d'irrecevabilité et de la débouter de l'ensemble de ses demandes et conclusions. SUR CE : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cb
13 mai 2008
13 mai 2008
de PARIS, toque : C0303 Demandeur au recours, contre une décision en date du 12 décembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Cabinet HERBERT SMITH
Source officielleChambre 4 A
6791dff81c87724b5e69d933
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DS SMITH PACKAGING NORD-EST [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Henri GUYOT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee44
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Une convocation à entretien préalable était notifiée au salarié le 17 avril 2008 pour le 28 avril 2008 par la société SMITH & NEPHEW.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62eb615704f9e6e2e9d896b6
3 août 2022
3 août 2022
Condamné la SAS DS Smith Plastics France aux entiers frais et dépens de l'instance. La SAS DS Smith Plastics France a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd64699
4 juillet 2024
4 juillet 2024
social de la société OTOR SYSTEMS, ensuite dénommée DS SMITH PACKAGING SYSTEMS (pièce n°17) et même si M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG10/ 00133 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 31000 TOULOUSE Représentant : Me Pascale BENHAMOU (avocat au barreau de TOULOUSE) INTIMEE : SARL SMITHERS
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0c
12 février 2008
12 février 2008
Thierry X... a été embauché par la société TEDDY SMITH comme VRP, avec pour territoire le quart nord-est de la France composé de dix départements ainsi que le Luxembourg.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc7
5 janvier 2016
5 janvier 2016
APPELANTE : Madame Arlette X... ... 49540 AUBIGNE comparante-assistée de Maître Pascal LAURENT de la SELARL AVOCONSEIL, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 110035 INTIMEES : SAS DS Smith
Source officielleChambre sociale
64a7afcb3bcaf505db696507
6 juillet 2023
6 juillet 2023
OM/CH SASU DS SMITH PACKAGING SYSTEMS C/ [V] [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113bd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[H] Visant les articles 542 et 910-4 du code de procédure civile, la société DS Smith paper [Localité 4] soutient, qu'à défaut pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f74
21 février 2002
21 février 2002
LAGOURGUE, avoué Assisté de Maître Mireille FAMCHON, avocat à la Cour (R 1281) qui a déposé son dossier INTIME : Le Cabinet PETTMAN SMITH sollicitors dont le siège social est 79 Knightsbridge
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fb9
21 février 2002
21 février 2002
LAGOURGUE, avoué Assisté de Maître Mireille FAMCHON, avocat à la Cour (R 1281) qui a déposé son dossier INTIME : Le Cabinet PETTMAN SMITH sollicitors dont le siège social est 79 Knightsbridge
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b096
11 mars 2008
11 mars 2008
Arguant de fait qu'elle avait appris postérieurement à la signature de l'acte de partage et à la procédure précitée l'existence du compte ouvert auprès de la société Smith Bartney dont elle ignorait les
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bf8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 13 décembre 2021, en application de l'article 656 du code de procédure civile, la SARL TRANS DIABY a signifié à M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00299_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS DS Smith Packaging Bretagne ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1b780de3a214879e30
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DS SMITH PACKAGING NORD EST C/ [L] copie exécutoire le 09 janvier 2025 à Me GUYOT M.
Source officielleChambre Sociale
65a0f79d383a880008fd08f3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DS SMITH PACKAGING [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Henri GUYOT de la SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jessica MARIUS, avocat au barreau de LYON
Source officiellePage 2 sur 37