CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64c8a0e3dfabddd9699e001c
28 juillet 2023
RG 23/03139 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6PD Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2023, à 11h11, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée
64c8a0e4dfabddd9699e002e
23/03148 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6Q5 Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2023, à 17h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Dorothée
Pôle 4 - Chambre 4
660cf2657c1ccb0008628e15
2 avril 2024
Cour de Cassation suite au pourvoi n° F 22-13.778 DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [V] [G] Né le 22 décembre 1970 à [Localité 5] (87) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Eric CALLON
64c8a0e4dfabddd9699e0030
RG 23/03149 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6RA Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2023, à 11h52, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Dorothée
64c8a0e3dfabddd9699e002c
RG 23/03147 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6Q3 Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2023, à 12h49, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée
64c8a0e3dfabddd9699e001e
RG 23/03140 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6PH Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2023, à 11h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée
SOINS PSYCHIATRIQUES
6871efb357f38d6b27c2770f
11 juillet 2025
DBVT-V-B7J-WJFH N° MINUTE : 71 APPELANT Mme [P] [T] née le 13 Janvier 1988 Hospitalisée à l' EPSM DE L'AGGLOMERATION LILLOISE - Hôpital [Localité 2], Non comparant, représenté par Me Anne-Claire CARON
6871efb457f38d6b27c27711
[F] [L] né le 01 Juillet 1966 Hospitalisé à l'EPSM de l'agglomération lilloise - Hôpital [3], Non comparant, représenté par Me Anne-Claire CARON, avocat au barreau de LILLE, avocat AUTRES PARTIES
9e Chambre A
6035ebf2433dbb51e8420815
29 janvier 2016
Rôle N° 15/08435 ASSOCIATION DIOCESAINE DE MARSEILLE C/ [G] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Christine IMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Dorothée
Cour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
Quand j'étais au "Sensso" il y avait Séverine, Dorota, une polonaise, Stéphanie, Valérie, qui travaillaient aussi au "Viking" et une autre dont j'ai oublié le nom.
Pôle 5 - Chambre 3
6035e4d7bbb7f04b03cb497d
3 février 2016
REGNAULT de l'AARPI R2CS, Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : R197 Monsieur [Z] [H] Né le [Date naissance 2] 1959 à SAINT OUEN (93) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Eric CALLON
Pôle 4 - Chambre 11
6688de4d676b73dd81b9701c
4 juillet 2024
2022 - tribunal judiciaire de PARIS RG n° 19/13792 APPELANTE Madame [Z] [L] épouse [C] [Adresse 5] [Localité 7] Née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 12] Représentée par Me Jean-Eric CALLON
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
Dorothée, de nationalité camerounaise, mariée, sans profession demeurant ...
Chambre sociale 4-3
696f1ae5cdc6046d47f32f77
19 janvier 2026
en préaffectation lors des débats : Madame Meriem EL FAQIR Greffière lors du prononcé de la décision: Madame Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCÉDURE La société [9] est une société par actions simplifiée
696f1aeacdc6046d47f32fb9
en préaffectation lors des débats : Madame Meriem EL FAQIR Greffière lors du prononcé de la décision: Madame Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCÉDURE La société [11] est une société par actions simplifiée
696f1cf3cdc6046d47f3724a
696f1cf8cdc6046d47f3728c
696f1cfccdc6046d47f372d0
696f1d00cdc6046d47f37314
696f1d05cdc6046d47f3735b
Page 2 sur 5