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196 résultats pour « Dortu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

66a882157be56405acf79047

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

[S] [C], qui a demandé à comparaître, a bénéficié de la présence d'un interprète et a eu la parole en dernier, a indiqué ne pas vouloir rester au centre de rétention car il y dort mal.

Source officielle

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CA

1re chambre civile

65a0ef735bbe450008b2cfc5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

2014 mis à disposition des parties, Vu le procès verbal d'audience du 09 Janvier 2024, PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [H] [N] déclare à l'audience que ses troubles sont apaisés, qu'elle dort

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fde

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

ce qui concerne A..., qu'il est indiqué que l'enfant se montre souvent anxieux et sursaute lorsqu'il entend du bruit ou une voix forte d'homme ; Attendu que la note précise également que l'enfant dort

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00028_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

non-respect du règlement de l'établissement et/ou malgré plusieurs avertissements du chef d'entreprise " et selon le bulletin du 3ème trimestre, " en raison d'une attitude non professionnelle, retards, dort

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680c68ba230da8dfaf90c122

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

demander un examen de vulnérabilité au centre de rétention mais qu'il s'est abstenu de toute demande et d'autre part qu'il a été pris en charge par une médecin qui, même déclare préférer son propre doctuer

Source officielle
CA

Premier président

6914767e4322238c089a85dd

Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

; qu'ont été relevés des idées délirantes avec un syndrome d'influence et de référence, un automatisme mental, des éléments de dépersonnalisation et de déréalisation ; que sa femme rapporte qu'il ne dort

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236a

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

arrêt en date du 9 avril 2010, la cour d'appel de Rennes a dit n'y avoir lieu à prononcer la nullité de la saisine du conseil de prud''hommes, déclaré les demandes dirigées contre Me Z... et la SCP Le Dortz-Y

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68130033c18ac1a26471cca9

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Ces conditions de vie en rétention sont mauvaises, il ne mange pas, ne dort pas, on ne l'a pas orienté vers l'infirmière et le médecin du CRA. Son état de santé reste très préoccupant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13e

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Elle réside chez sa mère dans un petit appartement, Kévin qui est un enfant en difficulté dort dans sa chambre.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67932fcf9097fd849ae8aac4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'instruction DGOS/R4/2022/85 du 29 mars 2022 et les conditions suivantes de renouvellement de la mesure d'isolement : - Le 18 janvier 2025 à 23 h 50 : Appel du Dr [U] à l'équipe : patient dort

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6260f9696d9e13277d6e3a09

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Au soutien de son appel il fait valoir qu'il dort dans les rues, a été interpellé alors qu'on lui demandait un ticket de bus et il se plaint d'avoir été frappé par la police Il nie avoir 'un problème dans

Source officielle
CA

RETENTIONS

68ef2c25796eb4b748562979

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[N] [M] avance plusieurs domiciles pour finir par expliquer qu'il dort dans la rue.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69622badcdc6046d47d4c863

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par ailleurs, il résulte de l'avis médical du dorteur [D] [C] du 5 janvier 2026 que si l'état de M.

Source officielle
CA

Rétentions

680875d7dfde5caae99bd12c

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Lorsqu'il dort il rentre en apné. C'est problème de santé son réel. Pour le reste, j'ai soulever plusieurs éléments devant le premier juge, que je n'en maintient.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

651fa599c601f08318991854

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant assistée de Me Philippe TATIGUIAN, substitué par Me Emeline DORTHE

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CA

9e Chambre B

615e0d27c25a97f0381f4c08

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

Les raisons qui motivent cette décision et qui ont été exposées à cette occasion sont, nous vous le rappelons, les suivantes : Indiscipline - dort pendant les heures de travail, regarde la télévision au

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75b

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

fille a passé le mois de juillet 2010 avec lui sans la moindre difficulté, en contactant régulièrement sa mère au téléphone, qu'Alicia est bien menée régulièrement à ses activités, qu'elle est nourrie, dort

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

M. calme "- Nuit : " Discours confus-Dort peu " ; Attendu que la cohérence de la pensée exprimée dans le testament, les constatations du notaire et des témoins et les mentions du dossier médical permettent

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CA

2ème chambre section B

630ef9c4223d7c4f13705318

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[R] [M] a lui-même reconnu sa présence, tout en précisant que sa locataire dort dans ce véhicule ; qu'un camping-car doit être assimilé à une caravane ; que l'implantation d'une caravane pour une durée

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CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646af

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La lettre ajoute que cette situation est quotidienne, que la salariée dort toutes les nuits entre une heure et quatre heures, sans effectuer les passages de surveillance dans les chambres ni les changes

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