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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fd875e451a6e01904ff2096
7 décembre 2020
7 décembre 2020
Afin de mettre fin au doublon et à une double facturation, la société Acrotir a résilié les deux contrats le 27 avril 2017, la résiliation devant avoir lieu à l'échéance du terme, soit le 1er mai 2017
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d4eb05d6bf6564d9b4
9 avril 2025
9 avril 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cd9c71a6a83181c8cb1
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DOUBLE SIX S.A.R.L.U.
Source officielleChambre 1-6
5fca585d06daec22cf029774
19 novembre 2020
19 novembre 2020
[Y], pour des douleurs abdominales. Le docteur [Y] a diagnostiqué un ictère des voies biliaires intra et extra-hépatique, communément appelé jaunisse. Il a dirigé M. [L] vers M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d4eb05d6bf6564d9ae
9 avril 2025
9 avril 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162986c201c88caf8c4e16e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b812
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Monde"présenté par la plaquette publicitaire comme suit : "doublez votre épargne en toute sérénité" ; Qu'il s'agissait selon la plaquette publicitaire d'un produit performant, sans risque et fiscalement
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officielleCabinet C
62833c375a52a8057d991896
12 mai 2022
12 mai 2022
Il résulte du procès-verbal d'audition daté du 26 décembre 2016 que Monsieur [W] a déclaré: 'Je doublais une file de voitures circulant dans le même sens que le mien. Je les doublais deux par deux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b1e8f1c2315e26d1a1e4
29 avril 2025
29 avril 2025
de la SELARL DMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2316 Madame [K] [O] EPOUSE [E] épouse [E], représentée par Me Jérôme DOULET de la SELARL DMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b140
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officielleChambre 1-6
5fca8d9d52b26e8021bfcac5
10 septembre 2020
10 septembre 2020
[S] a souffert d'énurésie nocturne puis diurne ; il a été hospitalisé en urgence le 30 août 2004 à l'hôpital [14] et a été pris en charge par le docteur [X] pour des douleurs abdominales en rapport avec
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02759_20230216
16 février 2023
16 février 2023
laquelle le maire de la commune de Leuilly-Sous-Coucy a refusé de faire droit à leur demande, présentée le 29 avril 2019, tendant à ce que cesse l'empiétement d'un tiers sur la sente rurale dite de " la Douillette
Source officielle5e Chambre
5fca56ae004a1c19011db2fc
19 novembre 2020
19 novembre 2020
et une tuméfaction à la main droite (canal carpien probable)' - le 25 mai 2010 '[illisible] douleur du poignet droit'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
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DOUBLET, Elodie, Madeleine, Jacqueline
24/07/2026
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DOUBLET, Nathan Michaël Laurent
24/07/2026
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S.C DOUBLET
16/07/2026
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ERIC DOUBLET PRESTATIONS
07/07/2026
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DOUBLET, Xavier
Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement (art L. 631-16 du C. commerce Loi de sauvegarde des entreprises ) - Par jugement en date du 02 juillet 2026, il a été clôturé la procédure de redressement judiciaire pour exécution du plan concernant Monsieur DOUBLET Xavier et Madame ALANVERT épouse DOUBLET Isabelle demeurant Villemaury 23600 BOUSSAC BOURG - N° RG : 11/00028
07/07/2026
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