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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE00657_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
soutient que : - il a subi une première entorse à la cheville droite, le 14 octobre 1965, imputable au service, qui n'a pas été prise en charge de façon adaptée, puis de nombreuses récidives, une douzaine
Source officielle17e Chambre B
6033ae3c1737c6622a6ca43f
27 avril 2017
27 avril 2017
DU 27 AVRIL 2017 N°2017/171 GP Rôle N° 16/16037 Association [Établissement 1] C/ [I] [P] Association [Établissement 2] Association [Établissement 3] [P] [E] SCP DOUHAIRE-AVAZERI
Source officielleChambre de la Proximité
6555c3ed30a74083181bd8fc
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[F] [G] Représentant : Me Jean-michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau d'EURE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88742
27 septembre 2006
27 septembre 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 05/06356 CGEA DE MARSEILLE RAFONI AGS LOUIS DOUHAIRE C/ X... Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04836_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
C, représenté par Me Doucerain, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance no 407099 du 25 septembre 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la décision du 28 mars 2024 prise
Source officielleChambre 3-2
653b553a08c361831812f52b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 26 OCTOBRE 2023 N° 2023/ 322 Rôle N° RG 19/13477 N° Portalis DBVB-V-B7D- BEZAY SA LCL C/ [Z] [R] SCP DOUHAIRE
Source officielleChambre Sociale
6554713ea52b3483180986ce
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Représentant : Me Jamellah BALI de la SCP BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau de l'EURE APPELANT Monsieur [I] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae171d9f5effbdf29fe
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/023072 du 09/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentés par Me Laurent DOUCHIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd9099f
6 septembre 2013
6 septembre 2013
au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Sophie Marques, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-D'OISE représenté par Me Ancelet de la Scp Ancelet Douchin
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d3
1 mai 2015
1 mai 2015
tunisienne RETENU au centre de rétention : Paris/Vincennes assisté de Me Ayawovi Denakpo, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Laurent Douchain
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d8
1 mai 2015
1 mai 2015
LE PREFET DE POLICE représenté par Me Laurent Douchain, avocat au barreau de Paris, du cabinet a.d.e.s, MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience, ORDONNANCE : - contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0566129746fdd69d75
3 avril 2025
3 avril 2025
LA PRINCESSE, représentée par Me David DOUCERAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0567 - N° du dossier E0006BLG Intimée : S.C.I.
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700bc
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [S] [D] né le 29 octobre 1950 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE
Source officielleChambre de la Proximité
668cd252bbc9a118c6c64023
8 juillet 2024
8 juillet 2024
barreau d'EURE DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [O] [Y] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 2] (27) [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909a8
10 septembre 2013
10 septembre 2013
du premier président de cette cour, assistée de Malika Arbouche, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Ancelet de la Scp Ancelet Douchin
Source officielle2e Chambre
60368ceac317d22fcf3a15a7
8 octobre 2015
8 octobre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 08 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 287 Rôle N° 12/10371 [O] [D] SAS ANTOINE PARFUMERIE GROUPE (APG) SCP DOUHAIRE - AVAZERI
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d345418
2 avril 2025
2 avril 2025
LE POINT DU JOUR Représentant : Me Léa DOUKHAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1083 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b7
8 septembre 2005
8 septembre 2005
VERITE substituant Me MARCHAL, avocats au barreau de LILLE DÉFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Philippe X... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Michel DOUCELIN
Source officielleChambre 4-3
5fca8c081d26a87e3ef72d51
11 septembre 2020
11 septembre 2020
Statuant à nouveau, y ajoutant Met hors de cause la SCP DOUHAIRE AVAZERI et la SEL [E] ès-qualité de coadministrateurs judiciaires de la SNCM.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
22 mai 2008
et par la société FGD, a déclaré irrecevable l'offre de reprise formée par la société Prodim, a arrêté un plan de cession au profit de la Société distribution casino France (DCF) et a nommé la SCP Douhaire
Source officiellePage 2 sur 28