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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jurid. Premier Président
650d311271dfcd83182012ad
23 août 2023
23 août 2023
et de la SCEA Henri et Jean Paul Dubost.
Source officielle1ère Chambre
671894afd8ceca1cd7019210
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DUBOS T.P S.A.S. CONSTRUCTIONS BERNADET SOCIÉTÉ NOUVELLE LAUSSU - GROUPE DURRUTY S.A.R.L. CBA 640 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f76
28 février 2006
28 février 2006
DUBOU C/ S.C.P. PERNAUD DAUVERCHAIN PERNAUD ORLIAC DAUVERCHAIN COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.I.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02637_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de la société Dubois la somme de 1 500 euros sur le fondement de ces dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e07
19 février 2004
19 février 2004
La société SUNLIGHT, pour sa part, a conclu, le 5 novembre 2002, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'une transaction est intervenue entre elle et Maître DUBOIS, ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cb
31 mai 2007
31 mai 2007
FV / BL Société MOTOROP BRM INDUSTRIES C / Société GARAGE DUBOIS FRERES Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87166
15 septembre 2004
15 septembre 2004
R.G : 04/00385 Conseil de prud'hommes montpellier 06 janvier 2004 Industrie DUBOIS C/ S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032a27230b39617d168975a
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Le 26 janvier 2011, la SAS ENTREPRISE [K] (société [K]), la sarl SOCIÉTÉ NOUVELLE LECQ & LEFEBVRE (société LECQ) et la SASU ENTREPRISE D'ÉLECTRICITÉ DUBOST-RECORBET (société DUBOST), ayant le même dirigeant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA00704_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
condamner qu'ADP Dubois et UP2M, seuls membres du groupement engagés dans la présente procédure ; or, la société ADP Dubois devait encore percevoir 142 266,03 euros selon le forfait provisoire, alors
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86110
28 mars 2002
28 mars 2002
M° Patrick Dubois, en qualité de mandataire liquidateur de l'association Groupement d'employeurs des marais a fait assigner le 22 décembre 1997, Monsieur Thierry X... en paiement de la somme de 202.207
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbc
1 avril 2025
1 avril 2025
, - déclaré irrecevable l'action engagée par la société Jacques Dubois pour défaut de publicité de l'assignation au service de publicité foncière, - condamné la société Jacques Dubois aux dépens,
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01173_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Dubois couvertures a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer le remboursement
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00449_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La société Stearinerie Dubois et Fils relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817d
2 mars 2006
2 mars 2006
Louis Pluquet BP 37 59051 ROUBAIX CEDEX 01 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Patrick-Paul DUBOIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab88f
17 avril 2024
17 avril 2024
de 2.500 euros à titre d'indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la Fondation Dubois aux dépens.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01770_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Si le GAEC Dulot-Delcroix et M.
Source officielle17e chambre
63b677b2a853827c9026d2ea
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A nouveau, la société Ressorts Huon Dubois a été contrainte de fermer le secteur 8, pour une durée indéterminée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fda23eedfd879688ffb4c1c
20 septembre 2019
20 septembre 2019
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2019 N° RG 19/02651 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LAQX (Rédacteur: Frédéric CHARLON, Président de Chambre) Société civile DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afe
12 décembre 2005
12 décembre 2005
Maître Jocelyne DUTOT a été nommée aux fonctions de liquidateur.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01886_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
B au service de bloc opératoire du bâtiment médico-chirurgical du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise, d'autre part, enjoint au directeur du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise de réintégrer
Source officiellePage 2 sur 220