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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27fb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Dufour Yachts a embauché M.
Source officielle12e chambre
603415ce552e0a059ef8e04e
7 février 2017
7 février 2017
N° 15/07638 AFFAIRE : SARL DUBOS A S C/ Société COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC 'SC GALEC' ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
644229f8d2fa6fd0f8040523
20 avril 2023
20 avril 2023
Statuant à nouveau, la Selarl Dufour & associés sera condamnée à restituer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309f
23 mars 2016
23 mars 2016
MAROC ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO M. Hadile Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07d98bfd83326c7063731
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 6 mars 2024 par la voie électronique, la SARL Dufour Entrepôts demande à la Cour : - déclarer la SARL Dufour Entrepôts recevable et bien fondée en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00238_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Ce dernier arrêté a toutefois été retiré par le maire de Ducos, à la demande du préfet de la Martinique, par un arrêté du 18 avril 2017.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[M] a, le 2 avril 2019, assigné la société Duffour Foncier Aménagements et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae35
15 janvier 2008
15 janvier 2008
GROUPE LE DUFF POURVOI No 16/08 DU 13.03.08 Réf.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
13 février 2014
Elles précisent que la société DUFOUR, en qualité de propriétaire du camion nacelle endommagé, et la société AXA BELGIUM, subrogée dans les droits et actions de la société DUFOUR à hauteur de la somme
Source officielleAvis
CADA:20165328
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2016, à la suite du refus opposé par directeur du centre hospitalier René Dubos
Source officielle6ème Chambre
64c8a0d6dfabddd9699dffd0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
DUHO IMMOBILIER Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c7
12 septembre 2008
12 septembre 2008
intimé, non comparant, représenté par Maître DUPIN Arnaud loco Maître DUCOS-ADER Benoît, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4af
16 janvier 2008
16 janvier 2008
GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 24 février 2006 APPELANTE : Société FROMAGES ET DÉTAIL 62, rue de Lille 94150 RUNGIS représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Julien DUFFOUR
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00257_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier René Dubos à raison de l'intervention du 11 avril 2011 : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a913
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Les consorts Z... et la SCI PLACE ROGER DUCOS prétendaient également bénéficier de l'indemnité déterminée par l'expert.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00537_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Article 2 : La demande présentée par la société Duho Immobilier devant le tribunal administratif de Strasbourg est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01847_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
C au service de bloc opératoire du bâtiment médico-chirurgical du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise, d'autre part, enjoint au directeur du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise de réintégrer
Source officielleChambre 1-6
6438f200a942a604f5e93280
13 avril 2023
13 avril 2023
[I] le 04/09/2018, - condamner la SARL Dutto au paiement de la somme de 3.000,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SARL Dutto aux entiers dépens distraits au profit
Source officielle14e Chambre
603297e34a96470c807a9631
22 décembre 2017
22 décembre 2017
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurence NASSI-DUFFO
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff74
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Madame Manuela Y... ... ... 97224 DUCOS non comparante Monsieur Mathieu A... ... ... 97224 DUCOS comparant Monsieur Rosembert Z... ... ... 97224 DUCOS non comparant Madame
Source officiellePage 2 sur 174
DUFORT, valerie, GENETON (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
09/07/2026
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Maud Duforest Consulting
23/06/2026
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DUFORT, Marcel François
21/06/2026
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DUFORT, Valentin Claude Didier
21/06/2026
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DUFOR
18/06/2026
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