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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853be
18 janvier 2001
18 janvier 2001
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me GARNIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 18 JANVIER 2001 N° : N° RG : 00/00264 DÉCISION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ad
26 octobre 2000
26 octobre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIERE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2000 N° : N° RG : 99/01918 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668b
4 novembre 2002
4 novembre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 04/11/2002 ARRÊT du : 04 NOVEMBRE 2002 N° : N° RG : 02/00294 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86375
19 septembre 2002
19 septembre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me GARNIER ARRÊT du : 19 SEPTEMBRE 2002 N° : N° RG : 02/00742 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86376
19 septembre 2002
19 septembre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me GARNIER ARRÊT du : 19 SEPTEMBRE 2002 N° : N° RG : 02/00742 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd0
28 septembre 2000
28 septembre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIERE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe356f91b69e88a370fdcf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
cette qualité audit siège [Adresse 25] [Localité 22] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 S.M.A.B.T.P en sa qualité assureur de RAVALEXT et ETABLISSEMENTS DUTHEIL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648e
3 octobre 2002
3 octobre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me DAUDÉ ARRÊT du : 03 OCTOBRE 2002 N° : N° RG : 01/01976 DÉCISION DE
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7d
21 novembre 2005
21 novembre 2005
Par acte d'huissier du 5 février 2002, Monsieur et Madame X... ont fait assigner la SCP DESROUSSEAUX-DUTOIT-MEINSIER-LEGRAND, notaires à Lille pour voir condamner Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afe
12 décembre 2005
12 décembre 2005
Maître Jocelyne DUTOT a été nommée aux fonctions de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07e
8 août 2008
8 août 2008
Yvan Y..., par la SCP Breton-Tetu-Dutheil et par les héritiers de M.
Source officielleChambre 1-8
63c8edcfdc5b777c90992dd0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
demeurant [Adresse 2] représentés par Me Olivier CAMPESTRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Simon DUTHOIT
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8825e
15 mars 2006
15 mars 2006
représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Gérard B... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Jean-Jacques SAVENIER sabs avoué constitué Société TECHNI PRINT sans avoué constitué Jocelyne DUTOT
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d0
27 janvier 2000
27 janvier 2000
S.C.P MALET C/ SARL A S.C.P SOREL DESSART SOREL DUTOT S.C.P SOREL DESSART SOREL INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c5c
25 janvier 1999
25 janvier 1999
S.C.P BOYER LESCAT MERLE C/ DUTOT, commiss.exec.plan A Me CHATEAU confirmation GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Deuxième Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578c
13 juin 2001
13 juin 2001
ARRET N° R.G : 01/00143 C.p.h. carcassonne 08 novembre 2000 Encadrement AGS (CGEA TOULOUSE) C/ ME DUTOT MANDATAIRE JUDICIAIRE DE L' EURL APACHE COMMUNICATION X...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85790
13 juin 2001
13 juin 2001
ARRET N° R.G : 01/00143 C.p.h. carcassonne 08 novembre 2000 Encadrement AGS (CGEA TOULOUSE) C/ ME DUTOT MANDATAIRE JUDICIAIRE DE L' EURL APACHE COMMUNICATION X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01387_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B..., représenté par Me Dutoit, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 1er juillet 2022 du maire de Dives-sur-Mer ; 3°) de mettre
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86427
24 octobre 2002
24 octobre 2002
MILLON PLATEAU CREPI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 11 ter rue Duthoit 80041 AMIENS CEDEX représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d598
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-59960 NEUVILLE EN FERRAIN représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la ASS DUTHOIT ANDRE & SIMON, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Micheline
Source officiellePage 2 sur 9
DUTHOIT PAYSAGE
23/06/2026
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DUTHOIT, Vincent
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire du patrimoine professionnel Liquidateur SELARL FIDES prise en la personne de Me Céline PERDRIEL VAISSIERE demeurant 7 rue de Palestro 75002 PARIS - Date de cessation des paiements : 18 Décembre 2024 - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au
23/06/2026
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DUTHOIT TP
31/05/2026
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DUTHOIT FRERES
31/05/2026
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LMP DUTHOIT
17/05/2026
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