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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92616
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Par déclaration du 7 avril 2014, la Société ECOMAX interjetait appel de cette décision.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03088_20250211
11 février 2025
11 février 2025
de tremble ; l'administration a confirmé que l'écorce de tremble seule n'est pas un nouvel aliment ; . elle cultive ses champignons sur des écorces alimentaires, par sur du cambium, contrairement à
Source officielle2ème Chambre
66a33c1c02a12a235bae6cb4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé du 20 décembre 2012, la SCI Galerie Boisneuf a consenti à la société Ecomax Guadeloupe un bail commercial portant sur un immeuble situé au Gosier, cadastré
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00073_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Par un arrêté du 18 septembre 2020, le maire des Ecorces a délivré un permis de construire modificatif au groupement agricole d'exploitation en commun C du Pré Louvet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9261b
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Par déclaration du 7 avril 2014, la Société ECOMAX interjetait appel de cette décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cf205d6f7f678d492d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Or, la SARL Ecoor explique et justifie, sans être contestée, que M.
Source officielle2ème Chambre
65a0e7de5bbe450008b2cc8b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé du 1er avril 2014, la SCI Forest Immo a donné à bail commercial à la SAS Ecomax Guadeloupe un local de 660 m² au sein d'un bâtiment à usage commercial de
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01924_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
décembre 2015, elle a été destinataire d'une proposition de rectification du 26 juillet 2017 par laquelle l'administration lui a notifié des retenues à la source sur les sommes versées à la société Ecoma
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5c
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant, Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'EVRY Composition de la cour : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94162
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Il en résulte qu'il n'existe aucune stipulation contractuelle confiant les fonctions de responsable des ressources humaines de Mme B... à l'égard de la Société ECOMAX GUADELOUPE, de la Société STIKALOG
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA02809_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
de la direction parcs et jardins de la ville de Lille a indiqué que la branche de l'arbre en cause, numéroté 31, présentait " au niveau de son insertion sur le tronc une marque caractéristique de l'écorce
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f1
20 septembre 2011
20 septembre 2011
- tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 08/ 00928 APPELANTS Monsieur Jacques X... ... 91810 VERT LE GRAND représenté par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assisté de Me Françoise ECORA
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945eb
20 juin 2019
20 juin 2019
En novembre 2013, un accord est intervenu entre les parties pour fixer à compter du 11 novembre la composition du produit livré sur Orléans et Tours sur la base 80% de broyats et 20% d'écorces pour un
Source officielleChambre Civile
678750b3892c83ef59be59fd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elles soutiennent que si Mme [E] et l'expert [I] affirment que l'arbre dont la jument aurait mangé l'écorce est un Robinier, il n'est pas démontré qu'elle aurait ingéré cette écorce, l'attestation de Mme
Source officielleChambre 1-5
63be629c13ef607c90ab6275
10 janvier 2023
10 janvier 2023
et diligences en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Représentée par Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ECORES
Source officielleChambre 1 A
6a1139fdcdc6046d47a690e1
22 mai 2026
22 mai 2026
CAR CENTER ECOCAR prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de [P] ORDONNANCE Nous, Franck WALGENWITZ, Président de chambre, Vu les
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fcf
8 novembre 2006
8 novembre 2006
L 'expert relève que les désordres sont récents et il situe leur production au début de l'année 2003 grâce à l'observation de la taille du bourrelet de cicatrisation produit par les ceps écorcés lorsque
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e5
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Z...a expliqué que quelques mois après son embauche, son employeur a signé un contrat avec la Société ECOMAX pour le ramassage de poubelles, et qu'il a été affecté à ce poste provisoirement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6785fda8e1c1941b1ee980f1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'ECORCE, représentée par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 - N° du dossier A-22-276 Intimé : COMMUNE DE PANTIN, représenté par Me Sandra
Source officiellePage 2 sur 7