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66 résultats pour « Elsa Hug »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

650d30b471dfcd8318200ff8

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par contrat du 14 octobre 2014, la banque a prêté à la société Jules et Hugo la somme de 295 900 euros.

Source officielle

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CA

2ème chambre

68fb977f11af6ba0065f395a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] Représenté par Me Elisa OPPLIGER-KHAN de la

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d74

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis représentée par Me Fabienne CHATEL-LOUROZ de la SELARL CABINET FABIENNE CHATEL-LOUROZ, avocat au barreau de LYON, Me Hugo

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdb2586f722e4ba30e3803d

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

représentée par Me Eric SLUPOVSKI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, présent et Me Elsa FAIVRE-PICON, Postulant, avocat au barreau de JURA, absent SAS Prosegur TRAITEMENT DE VALEURS

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c3

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Deux enfants sont nés de leur union : - Selim, né le 2 avril 1996 à Dortmund -Elias, né le 14 mai 1999 à Dortmund.

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CA

1ère chambre civile B

69fad2c4cdc6046d47bfdddb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2], sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SNC REGIE PEDRINI sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Hugues

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69e9acf0cdc6046d4737e45b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

copropriétaires de l'ensemble immobilier [Etablissement 1], sis [Adresse 1] et [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la SAS CESAR ET BRUTUS [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Hugues

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae1a0de54ff609f7db4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Kathia FAVOREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 338 INTIMEE : La SOCIETE GENERALE [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Hugues

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631f548007cf6451ddcd9a

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

naissance 3] 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistés de Me Olivia DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Elsa

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f5051

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par la SCP BERNARD HUGUES

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66ff85b0a4ff9ec259c096b1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SOCIETE GENERALE Venant aux droits et obligations de la BANQUE RHONE ALPES [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocat au barreau de LYON,

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CA

9e Chambre A

6162c82fb820aa60963d8435

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Parallèlement,il était responsable de la société Elca France , société créée par lui même , la société Technotrans et la société Elca NV pour répondre à la montée en puissance du volant d'affaires dégagé

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CA

13e chambre

625fa59e8361df277dc59a28

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Juge commissaire du tribunal de commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine DE LA FERTE Me Elisa

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CA

1re Chambre B

6162a73af901d4f689722e1b

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Adresse 1] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , assistée de Me Elsa

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CA

1re Chambre B

616323193dbed56e5e2c2f8b

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

APPELANT Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] (LIBAN) , demeurant [Adresse 5]) Représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Florent ELLIA

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CA

3e Chambre A

616250f0929f6bffa995b2d8

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

à disposition au greffe le 28 Mars 2013 ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Mars 2013 Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Elsa

Source officielle
CA

1re Chambre C

616250fd929f6bffa995b398

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

1re Chambre B

6162b6214785972364720409

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Monsieur [J] [D] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 6] (SENEGAL), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Florent ELLIA

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CA

3e Chambre A

61625107929f6bffa995b428

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Date naissance 1] 1965 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Michel HUGUES

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