Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
62848ffb498a54057d102dc9
17 mai 2022
17 mai 2022
TGA-AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, postulant, et Maître Olivier DE PERMENTIER, Avocat au Barreau des ALPES DE HAUTE PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd17540b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92832
14 octobre 2015
14 octobre 2015
au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61625c93d64a6b1f5148770e
26 avril 2013
26 avril 2013
l'autre colonne coulissant à l'intérieur de ladite colonne ; Que le collier, disposé autour de la seconde colonne permet de séparer le premier connecteur, solidaire de la première colonne, et le second
Source officielle1ère chambre civile A
697378e1cdc6046d476b94eb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
générale, et la colonne charges récupérables, d'indiquer pourquoi le décompte des charges 2013 ne comporte aucune mention dans la colonne charges récupérables alors que le détail général du compte de
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603480f9e2b9506eb56fd508
24 novembre 2016
24 novembre 2016
- signé par Madame Claire CHAUX, Présidente de Chambre et par Madame Emmanuelle MAMPOUYA, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-1
627b54fd76c5d9057df7ff64
10 mai 2022
10 mai 2022
APPELANTS Madame [D] [T] née le 11 Avril 1978 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Emmanuel DI MAURO de la SELAS DI MAURO EMMANUEL, avocat plaidant du barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
G : 12/ 01996 Mme Emmanuelle Marie Jeanne X... épouse Y... C/ M. Erwan Alain Albert François Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879da2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ajoute que ces désordres peuvent être éliminés, en reprenant la tuyauterie d'évacuation des cuisines de manière à garder un écoulement gravitaire jusqu'aux manchons de la colonne montante.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b42a
14 avril 2008
14 avril 2008
- No du dossier 20070069 ayant pour avocat Maître Claude Z... du barreau de PARIS -D 357- APPELANT **************** Madame Anne-Sophie X... épouse Y... ... 75018 PARIS Monsieur Emmanuel
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a6379205862
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ils produisent le document « État des réserves » comportant leur signature dans la colonne « quitus signé des clients » pour ces six réserves.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ce
30 juin 2015
30 juin 2015
Emmanuel X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca25
2 octobre 2008
2 octobre 2008
MONTLUCON représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me SOUTHON de la SCP SOUTHON & AMET-DUSSAP, avocats au barreau de MONTLUCON APPELANTE ET : Mme Alice X... ... 03430 COSNE
Source officielle2ème Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
En ce qui concerne les travaux relatifs à la colonne électrique, ils ont effectivement fait l'objet d'un appel de fonds le 15 février 2018, mais ces sommes ont été déduites le 31 décembre 2018.
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b8c9018405dfcaacaf
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel BEUCHER, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 18 octobre 2022 devant
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88816
17 mai 2006
17 mai 2006
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Claude APELLE, Vice-Présidente Marie COURBOULAY, Vice-Présidente Carole CHEGARAY, Juge COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ Marie-Claude APELLE, Vice Présidente Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
69ce0c98cdc6046d47d3d8de
1 avril 2026
1 avril 2026
LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES [W] [O] MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Syndicat des copropriétaires PALAIS DU CHATEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a1fba3ccdc6046d47e944c0
2 juin 2026
2 juin 2026
plaidant à l'audience Me LY Tien, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [M] [U] [A], né le 26 Décembre 1974 à [Localité 3] (Côte d'Ivoire) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Ayant constaté que dans les boutiques Mango proposant les vêtements 'Mango Kids' étaient commercialisés des bottines 'Flecos C', des tee-shirts dénommés Ega, Ensy, Emmanuel, et Forest, une parka dénommée
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f62
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ALLIANZ IARD Société anonyme dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle MENARD
Source officiellePage 2 sur 12