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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
62721970228a02057de67649
3 mai 2022
3 mai 2022
MEDIANE VOYAGES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] COMPARANT, concluant par Maître Emmanuel LUDOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcf
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Mme X...Emmanuelle n'était pas affectée au service affrètement, mais devait s'occuper uniquement de la lecture des disques des chauffeurs (manuellement puisque le lecteur de disques ne fonctionnait plus
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ae633183e2ee17c3b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Formule exécutoire le : à : Me Eric GODET-REGNIER Me Jean-emmanuel ROBERT Me LABCIR Me MFENJOU Me BRONQUARD Me DELVINCOURT Me CREUSAT Me JACQUEMET
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93406
6 juillet 2016
6 juillet 2016
né le 21 Juillet 1968 à ARGELÈS SUR MER ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93509
21 septembre 2016
21 septembre 2016
né le 10 Juillet 1984 à TEMMSAMNANE (MAROC) ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e3
15 février 2017
15 février 2017
né le 10 Juillet 1984 à TEMMSAMMANE (MAROC) ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, Domicilié ..., Intimé, Absent, sans avocat, * A...Charles, Demeurant ..., Intimé, Absent, sans avocat, * A...Emmanuelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67657
3 mai 2022
3 mai 2022
Il rentrait sur le lecteur le code défi reçu par le serveur de la banque et le lecteur de carte générait alors une clé d'authentification.
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f270
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N° RG 21/04944 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LECB N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Karine GHIGONETTO la SCP ALPAVOCAT
Source officielle2ème Chambre
65a7845a8121050008662ec0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DEMANDEUR A L OPPOSITION: Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1958 à Chemille (49) [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS ET ASSOCIÉS
Source officielle3e chambre civile
65aa275ca34ad10008581aa0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre A - Civile
662b43a9fe25450008314772
23 avril 2024
23 avril 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 5] CHAMBRE A - CIVILE LEL/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/02564 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E5S4 jugement du 02 Novembre 2021 Juge des contentieux de la protection
Source officielle17e Chambre
60358eb9dc1368b39f3b4d4a
31 mars 2016
31 mars 2016
PARDO, avocat au barreau de NICE Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b179
7 mars 2008
7 mars 2008
la personne de ses représentants légaux dont le siège est 6 bis, rue Champagne Première 75014 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel
Source officielleChambre 1-5
65b3596e1d7564000872daeb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f47
24 février 2016
24 février 2016
né le 10 Octobre 1951 à LE KRIB (TUNISIE) ... 20137 LECCI DE PORTO-VECCHIO assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Denis REBUFAT de la SCP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60363f537293d0a1296c00db
24 novembre 2015
24 novembre 2015
[Q] [G], juriste d'entreprise représentée par Me Grégory CHASTAGNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Leslie NICOLAI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93550
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa2
30 mai 2008
30 mai 2008
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Thérèse FEYDEAU, président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS , conseiller Greffier : lors des débats, Madame Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b06b85edc07d3453f0
2 avril 2025
2 avril 2025
S'agissant des autres effets (à savoir une veste Soft Shell, un badge de fonction, un lecteur de carte, le tampon du centre), leur remise au salarié n'est pas établie.
Source officiellePage 2 sur 7