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146 résultats pour « Emmanuelle ANDREZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6871ecec542d85a267f3c67d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 13 Décembre 2024 APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 19] [Localité 5] représenté par Me Cédric DE ROMANET DE BEAUNE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffdb

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

-Me Catherine ANDREO, avocat pour Madame Dominique Z... -Monsieur Gilles Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd918c31a983db46467ae5c

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

[Z], ès qualités, sans avocat constitué SA COFIDIS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE assistée

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6788a235b815c30a4df70c18

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ARRÊT AVANT-DIRE DROIT DU Quinze janvier deux mille vingt cinq APPELANTE : SA CIBOMAT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73924fe80209b32d2e1

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

250, rapporte à Andréa A... en précisant : 'nous pourrions donc avancer dans ce sens là avec F...', courriel du même jour par lequel Emmanuelle E... rapporte à Andréa A... en indiquant, à propos du même

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6698b062e6ed70c67f6448f9

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Julie ANDREU

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CA

Chambre 1-5

5fda1d7f499bc4619982476e

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

de PARIS INTIMES Madame [N] [A] [Y] veuve [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel DI MAURO de la SELAS DI MAURO EMMANUEL, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Laure

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e4ec25a97f0381f54b4

Appel

21 juin 2013

21 juin 2013

° 11/18756 Société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE C/ [G] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Virginie SAUVAT, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Fabrice ANDRAC

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CA

Chambre 4-8a

6719e4d95857dd64cbdaa380

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

APPELANT Monsieur [W] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Andréa PEREZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

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CA

Chambre 3-1

642fb55fcece1704f5747359

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

B2B-SOCIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Andréa SAGNA Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX EN PROVENCE

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84488e90364d9695a7b44

Appel

24 août 2023

24 août 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Catherine Camus-Demially, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Jean-Emmanuel

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CA

Chambre civile Section 1

697b0de6cdc6046d47128208

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Représentée par Me Michèle RICHARD LENTALI, avocate au barreau d'AJACCIO INTIMÉES : Mme [U] [C] née le 19 décembre 1985 au Royaume-Uni [Adresse 2] [Localité 1] (USA) Représentée par Me Andréa

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CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd93914

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

né le 10 Janvier 1948 ... 20239 MURATO assisté de Me Sylvie TOPALOFF de la SOCIETE CIVILE TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Capucine DARCQ, avocat

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CA

9e Chambre A

6163278b33484180ee722896

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/726 Rôle N° 08/17612 [J] [G] C/ SA COROT Grosse délivrée le : à : Me Fabrice ANDRAC

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b42

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

.-13400 AUBAGNE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Emmanuelle LE TREUT, avocat au barreau de

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe397cdc6046d478696b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/01929 Copies exécutoires délivrées à : Me Julien TSOUDEROS Me Emmanuel

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CA

Chambre 4 A

69f2eb38cdc6046d470d1ceb

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

INTIMÉE : La S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal, ayant siège [Adresse 2] à [Localité 2] représentée par la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, prise en la personne de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e43

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

Madame Andréa Y... épouse X... ... par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me DOHOLLOU, avocat au barreau de RENNES INTERVENANTS : Me Xavier A..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d229af9b3c8605deec1d95

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

T.P.A C/ [S] [V] copie exécutoire le 25/01/2023 à Me ANDREO Me DE CAMPOS LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

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CA

Chambre Sociale

5fdaf457380d1887f4faf49e

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

INTIMEES SOCIETE ALSTOM POWER SYSTEMS, [Adresse 1] représentée par Me Magali THORNE, , avocat au barreau de PARIS SOCIETE GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC, [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel

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