CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

58 résultats pour « Emmanuelle BOCK Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

678f381f06f4e91c5f36c384

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Delphine BORGNE de l'AARPI JUDISIS Avocats, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 217 S.A.

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

et par Me Diane VEZIES substituant à l'audience Me Arnaud BLANC DE LA NAULTE, Avocats plaidants du Barreau de PARIS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c5

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

E1515 Assisté sur l'audience par Me Fanny COUTURIER, avocat au barreau du VAL d'OISE, substitué sur l'audience par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN,, avocat au barreau de PARIS, toque : D2163 SCI ZACAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z

6253ca99bd3db21cbdd8b816

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

.- 78420 CARRIERES SUR SEINE représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour plaidant par Me JB ROYER avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE Madame Suzanne Madeleine

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e5c9018405dfcaad13

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

ALBINGIA prise en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 7] assistée de Me Emmanuelle BOCK, membre de la SCP NABA et Associés,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca9eb67fceed9498daf341

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR POUR LE DELIBERE : Marie-Luce Grandemange, présidente Madame Catherine Mailhes, conseillère Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MVZ6 S.C.I. TURON 2c/S.A

63b3d3ab78669e05df8b6e47

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

OPERA [Localité 4] Nature de la décision : AU FOND APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b020

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [F] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c7

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Florence Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c8a0b2dfabddd9699dff4d

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annabelle BOUSQUET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidantMe Joseph VOGEL de la SELAS VOGEL & VOGEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6360c5343c369c7f74996d21

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

[D] [M] née le 27 Mars 1949 à CAUDERAN de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie MICHON de la SELARL CABINET FORZY - BOCHE-ANNIC - MICHON, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e89302f271a402af33b848

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au barreau de RENNES Représentée par Me Typhaine DESTREE de la SELARL VERBATEAM NANTES, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉES : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61624a7da68110eae5b68ff8

Appel

30 mai 2014

30 mai 2014

STASSE de l'Association TEMIME & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1537 Représenté par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 SA ALLIANZ [Adresse 8] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290d1e498f0b428bb835e

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

au barreau de PARIS, toque : J151) Assistée de Me Nathalie NERON (avocat au barreau de PARIS, toque : P 305) INTIMÉE SARL CCCP Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 Plaidant : Me Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P325 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6780b942b10ab0632f704b0e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au barreau de PARIS, toque : C0431 Assistée Me Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0325, substitué à l'audience par Me Eve AYDEMIR, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

652a307e7ed1ea83181124e2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Bastien MATHIEU de la SELARL HOCHE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624870b1a50c277d4c5c5e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Jugement du 09 Janvier 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/00177 APPELANTE Madame [J] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Kjell KIRKAM, avocat

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce0301cdc6046d47d2f699

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

, avocat au barreau de LYON, toque : 1635 INTIMÉE : [R], S.A au capital de 34 708 448,72 €, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous Ie n° 429 369 309, dont Ie siège social est sis [Adresse 2][

Source officielle
CA

6ème Chambre

6708c024445a086e2bcedd29

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 assisté de Me Yvan DAUMIN de la SELARL DAUMIN COIRATON-DEMERCIERE - AVOCATS, avocat au barreau de LYON,

Source officielle