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120 résultats pour « Enkell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e2

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

GRUMETZ, agent de la caisse, régulièrement mandaté Société ENDEL Venant aux droits de la SOCIETE MONTALEV 165 Boulevard de Valmy-92707 COLOMBES Représentant : Me Jacques DUTAT (avocat au barreau de

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6901af40748a422ad953cb40

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par lettre du 25 octobre 2022, la société Endel a notifié à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05c445a086e2bcee11b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La SA Endel occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609202db7ff645d856645d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

à compter du prononcé de la décision à intervenir, - de se réserver le pouvoir de liquider l'astreinte, - d'autoriser la société IKB Leasing France à appréhender la presse à injecter de marque Engel

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a34781dc057dee7cf0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La SAS Endel n'a présenté aucune observation.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68f3229e48e010cf6a8cd601

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Vous n'êtes pas sans savoir que la sécurité est une de nos priorités et que votre comportement va à l'encontre de la politique ENDEL.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb216622d8d2b61dadc00b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 89A 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 04 AVRIL 2019 N° RG 16/02488 N° Portalis DBV3-V-B7A-QWTH AFFAIRE : Société ENDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f4a

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

[G] [A] par la SAS ENDEL NC est fondé sur une cause réelle et sérieuse ; DÉBOUTE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b24e

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

PARIS) substitué par Me GERONIMI CPAMTS DE DUNKERQUE 2 Rue de la Bâtellerie BP 4523 59386 DUNKERQUE CEDEX 1 Représentée par Mme VANCAYEZEELE, agent de l' organisme régulièrement mandaté SAS ENDEL

Source officielle
CA

Chambre 4-2

627f48ae551627057d32de2c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

A compter du 16 décembre 2013, il a été repris par la société COFELY ENDEL selon contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chef d'équipe.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68f864f65d3e42c22e13b98d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ENDEL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2025-111

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68f864f65d3e42c22e13b99b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ENDEL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000BX8H

Source officielle
CA

5e Chambre

651fa5cfc601f08318991a43

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ENDEL C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mars 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 19/00112 Copies exécutoires délivrées à :

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX04324_20221003

Admin. Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2021, les sociétés Kronosol 53 SAS (anciennement dénommée Kronosol SARL 53) et IB Vogt France SASU, représentés par Me Enckell, demandent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ef

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Cette société fait sous-traiter depuis longtemps les opérations de maintenance de ses centrales nucléaires par des entreprises extérieures, notamment par les sociétés ENDEL, POLINORSUD, TECHMAN INDUSTRIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216cc549ea05a7cd2be4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

A tout le moins, la société Endel se devait d'alerter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94512

Appel

28 février 2019

28 février 2019

H... en qualité de contremaître, avec la classification d'ouvrier coefficient 305, en raison d'un surcroît d'activité généré par la commande Endel Cruas, pour la période du 15 mars 2014 au 13 juillet 2017

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603547150dde37708e606bd4

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Célia DIEDISHEIM, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : J129 INTIMEE SOCIETE ENDEL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155907

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

documents suivants : 1) les dossiers de demande de travaux déposés auprès des services de l'Etat par la société VARISCAN MINES concernant les permis exclusifs de recherche de mines (PERM) de Merléac, Loc Envel

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00618_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Par mémoire enregistré le 24 juillet 2023, la SNC MET Mont-Ernault, représentée par Me Enckell, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre solidairement à la charge de l'association

Source officielle

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