Eric Y...

barreau de LYON INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assistée de Me Eric

des recettes grevées d'affectation spéciale ; n) l'état du personnel ; o) l'état retraçant les actions de formation des élus ; p) les états listant les organismes de regroupement auxquels la commune adhère

SUR QUOI Attendu que la mineure Anaïs Z...est née le 28 décembre 2008 de Eric Z...et de Audrey Y... ; Attendu que par arrêt de la Cour d'Assises de la Corrèze en date du 23 Novembre 2011, Eric Z...

Eric X... à payer les sommes suivantes à M.

C/ Eric Y... Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON -Monsieur Eric Y...

des recettes grevées d'affectation spéciale ; o) l'état du personnel ; p) l'état retraçant les actions de formation des élus ; q) les états listant les organismes de regroupement auxquels la commune adhère

Ses adhérents sont d'une part les personnes malades atteintes de diabète qui ont décidé d'adhérer et ont été admis, et d'autre part les professionnels de santé désireux d'adhérer.

Il a été licencié le 19 juin 2009 pour motif économique après avoir accepté d'adhérer à une convention de reclassement personnalisée.

Mme Bénédicte X...a adhéré à ce contrat le 4 mai 2012.

Arrêt no Affaire no : 07 / 00471 PB / FC Eric X...

par Me Eric LEMONNIER de la SELARL CABINET ERIC LEMONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [K] [J] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 13 AVRIL 2017 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric

LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Sylvain, Eric

D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON INTIME Monsieur [X] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean ANDRE de la SARL SPE ROMAN ANDRÉ, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant par Me Eric

D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON INTIME Monsieur [S] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean ANDRE de la SARL SPE ROMAN ANDRÉ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Eric

, avocat au barreau de DIJON INTIME Monsieur [G] [N], demeurant [Adresse 2] - FRANCE représenté par Me Jean ANDRE de la SARL SPE ROMAN ANDRÉ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Eric